Auteur A. PODEUR

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Arrêté du 20 février 2007 portant agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Alsace

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Alsace implantée dans le département de psychiatrie générale du centre hospitalier de Mulhouse est agréée à compter du 1er janvier 2007. Article 2. - Le responsab[...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Antilles implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier Emma Ventura de Fort-de-France est renouvelé à compter [...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Franche-Comté

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Franche-Comté implantée dans le service de psychiatrie de l'adulte du centre hospitalier universitaire de Besançon est renouvelé à compter du 1er jan[...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Haute-Normandie implantée dans le service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume est renouvelé à compter du 1er janvi[...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de PACA (site de Marseille)

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Marseille) implantée dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire Timone de Marseille est renouvelé à compter du[...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de PACA (site de Nice)

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Nice) implantée dans le service de biologie des addictions du centre hospitalier Saint-Roch de Nice est renouvelé à compter du 1er janvier[...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de la Réunion

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la Réunion implantée dans le service d'addictologie et médecine générale du centre hospitalier départemental de Saint-Denis est renouvelé à compter du 1er janvier[...]

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Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie

Ministère de la santé et des sports ; B JARRIGE ; A. PODEUR | 2009
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie est implantée dans le service de chirurgie vasculaire et thoracique du centre hospitalier sud d'Amiens, en remplacement du service de médecine interne du centre hospital[...]

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Circulaire de la DAP du 25 janvier 2007 relative aux conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux relevant de l'administration pénitentiaire

Ministère de la Justice ; A. PODEUR ; C. D'HARCOURT | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités particulières d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux relevant de la responsabilité de l'administration pénitentiaire. A compter du 1er février 2007, il est i[...]

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Circulaire DGOS/RH4 n°2012-80 du 17 février 2012 relative à la formation des personnels des maternités à la prévention et à la prise en charge du tabagisme chez les femmes enceintes

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; A. PODEUR | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Cette circulaire a pour but de rappeler aux établissements de santé, publics et privés, comportant une maternité, l'importance de mettre en place pour leurs personnels des actions de formation relatives à la prévention et à la prise en [...]

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Circulaire DGS/6B/DHOS/O2 n°2007-203 du 16 mai 2007 relative à l'organisation du dispositif de prise en charge et de soins en addictologie

Ministère de la santé et des solidarités ; DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; D. HOUSSIN ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

Cette circulaire vise à préciser les rôles et articulations de chaque volet du dispositif de prise en charge et de soins aux personnes ayant une conduite addictive.

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Circulaire DHOS/02 n° 2006-551 du 29 décembre 2006 relative aux mesures d'accompagnement du décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ; Ministère de la santé et des solidarités ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; A. PODEUR | 2006
Texte legislatif

Dispositif d'accompagnement du sevrage tabagique pour l'application du décret d'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif au 1er février 2007 et visant à augmenter les capacités actuelles. EXTRAIT Il vous est demandé de mobilise[...]

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Circulaire DHOS/O2/F2/E4 n°2007-284 du 16 juillet 2007 relative aux modalités de financement des dépenses d'investissement des unités d'hospitalisation spécialement aménagées (UHSA) et à l'attribution de subventions

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT La loi 2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice prévoit dans son article 48 que l'ensemble des hospitalisations des personnes détenues pour motif psychiatrique, avec ou sans leur consentement, sera[...]

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Circulaire DHOS/O2 n°2008-299 du 26 septembre 2008 relative à la filière hospitalière de soins en addictologie

Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; A. PODEUR | 2008
Texte legislatif

EXTRAIT La filière hospitalière de soins addictologiques a pour objectif de permettre à chaque personne ayant une conduite addictive d'accéder à une prise en charge globale graduée, de proximité et, si nécessaire, d’avoir recours à un plateau t[...]

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Circulaire DHOS/O3/CNAM n°2007-88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM

Ministère de la santé et des solidarités ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; A. PODEUR ; F. VAN ROEKEGHEM | 2007
Texte legislatif

La présente circulaire a pour objet : 1. de rappeler et de préciser les objectifs attendus des réseaux de santé, notamment leur nécessaire cohérence avec les principes sous-tendus par la réforme de l'Assurance Maladie et leur inscription dans l[...]

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