Historique
Rapport
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'organisation et les moyens de la Douane face au trafic de stupéfiants
Auteur(s) :
DE MONTGOLFIER, A. ;
NOUGEIN, C.
Année
2022
Page(s) :
108 p.
Langue(s) :
Français
Éditeur(s) :
Paris : Sénat
Collection :
Rapport d'information, 45
Domaine :
Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline :
MAR (Marchés / Markets)
Thésaurus géographique
FRANCE
Thésaurus mots-clés
DOUANE
;
PRODUIT ILLICITE
;
TRAFIC
;
LUTTE
;
SAISIE
;
TRANSPORT AERIEN
;
TRANSPORT MARITIME
;
TRANSPORT IN CORPORE
;
FINANCEMENT
Résumé :
Trois constats ont conduit les rapporteurs spéciaux à mener ce travail de contrôle :
1. la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) est un acteur majeur de la lutte contre le trafic de stupéfiants, à l'origine de 60 % à 80 % des saisies de produits stupéfiants sur le territoire national ;
2. le rôle de la Douane est amené à se renforcer, alors qu'il demeure encore méconnu. Pourtant, les services douaniers ont parfois l'impression de « vider la mer à la petite cuillère », avec des méthodes qui demeurent encore « artisanales » ;
3. la menace liée au trafic de stupéfiants ne cesse de s'accroître, avec des flux toujours plus dynamiques et de multiples vecteurs d'entrée sur le territoire. L'Europe est le deuxième plus grand marché du monde pour la cocaïne et l'un des plus grands centres mondiaux de production de drogues synthétiques.
1. la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) est un acteur majeur de la lutte contre le trafic de stupéfiants, à l'origine de 60 % à 80 % des saisies de produits stupéfiants sur le territoire national ;
2. le rôle de la Douane est amené à se renforcer, alors qu'il demeure encore méconnu. Pourtant, les services douaniers ont parfois l'impression de « vider la mer à la petite cuillère », avec des méthodes qui demeurent encore « artisanales » ;
3. la menace liée au trafic de stupéfiants ne cesse de s'accroître, avec des flux toujours plus dynamiques et de multiples vecteurs d'entrée sur le territoire. L'Europe est le deuxième plus grand marché du monde pour la cocaïne et l'un des plus grands centres mondiaux de production de drogues synthétiques.
Affiliation :
Mission « Gestion des finances publiques », Sénat, France