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Auteur Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

52 Documents disponibles écrits par cet auteur

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Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne

Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Champagne-Ardenne[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Ile-de-France

Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Ile-de-France

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Ile-de-France imp[...]
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Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Poitou-Charentes

Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Poitou-Charentes

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Poitou-Charentes,[...]
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Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Caen

Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Caen

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2006
Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 13 septembre 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations f[...]
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Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Nancy

Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Nancy

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2006
Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 13 septembre 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations f[...]
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Arrêté du 14 avril 2006 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

Arrêté du 14 avril 2006 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2006
Texte legislatif
EXTRAIT Peuvent être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents pour statuer sur les infractions commises par les licenciés aux dispositions des articles L. 3631-1, L. 3631-3 et L. 3632-3 du code d[...]
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Arrêté du 16 août 2004 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 relatif aux substances et procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique

Arrêté du 16 août 2004 modifiant l'arrêté du 20 avril 2004 relatif aux substances et procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2004
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La liste de référence des classes pharmacologiques de substances dopantes et de procédés de dopage interdits figurant en annexe (annexe I) de l'arrêté du 20 avril 2004 susvisé est modifiée comme suit : Dans les sections ex[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Aquitaine implantée dans le centre d'accompagnement et de prévention pour les sportifs (CAPS) du centre hospitalier universitaire de Bordeaux est renouvelé à compte[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Auvergne

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Auvergne

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Auvergne implantée dans le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le re[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bourgogne

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bourgogne

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bourgogne implantée dans le service de psychiatrie et addictologie du centre hospitalier universitaire de Dijon est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le res[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour le Centre implantée dans le service de pneumologie du centre hospitalier régional d'Orléans est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le responsable de cette antenne médi[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Languedoc-Roussillon

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Languedoc-Roussillon

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Languedoc-Roussillon implantée dans le service de pharmacologie médicale et toxicologie du centre hospitalier Lapeyronie de Montpellier est renouvelé à compter du 1[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Lorraine implantée dans le service d'explorations fonctionnelles du centre hospitalier universitaire de Nancy-Brabois est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. [...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Midi-Pyrénées

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Midi-Pyrénées

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Midi-Pyrénées implantée dans le service de pharmacologie clinique du centre Pierre Dumas du centre hospitalier universitaire Purpan de Toulouse est renouvelé à comp[...]
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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Nord - Pas-de-Calais

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Nord - Pas-de-Calais

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2007
Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Nord - Pas-de-Calais implantée dans le service d'addictologie du centre hospitalier régional universitaire de Lille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le[...]
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