• Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide

Portail documentaire

Site OFDT
Historique
Se connecter
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos
Sélectionner un type de recherche

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Mots-clès : SANCTION PENALE

Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Décisions judiciaires > SANCTION PENALE
folderCONTROLE JUDICIAIRE folderINCARCERATION folderOBLIGATION DE SOINS
folderPEINE ALTERNATIVE folderSTAGE DE SENSIBILISATION
Synonyme(s)
PEINES

662 Documents disponibles dans cette catégorie

 Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Infostat Justice, n°114 - Avril 2011 - 20 ans de condamnations pour crimes et délits

Infostat Justice, n°114 - Avril 2011 - 20 ans de condamnations pour crimes et délits

O. TIMBART | 2011
Bulletin : Périodique
Sur les vingt dernières années, de 1990 à 2009, le nombre de condamnations pour crimes ou délits a progressé de 19 %, avec une augmentation observée pour l'essentiel sur les années 2000. Si les condamnations pour crime oscillent autour de 3 000[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
2019 National report (2018 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

2019 National report (2018 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; A. LERMENIER-JEANNET, Coordonnateur ; A. DE L'EPREVIER, Coordonnateur ; J. E. ADES, Coordonnateur | 2019
Rapport
FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Obse[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
2020 National report (2019 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

2020 National report (2019 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | 2020
Rapport
FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE en 2019, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse [...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
2021 National report (2020 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

2021 National report (2020 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | 2021
Rapport
Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
2022 National report (2021 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

2022 National report (2021 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; E. THIRY, Coordonnateur | 2022
Rapport
Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
2023 National report (2022 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

2023 National report (2022 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

OFDT ; G. AIRAGNES, Directeur de publication ; E. THIRY, Coordonnateur | 2023
Rapport
Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
2024 National report (2023 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

2024 National report (2023 data) to the EMCDDA by the Reitox National Focal Point France

OFDT ; G. AIRAGNES, Directeur de publication ; M. PEREBENESIUK, Coordonnateur | 2024
Rapport
Each year, like all the focal points making up the European Information Network on Drugs and Drug Addiction (27 EU member countries, plus Norway and Turkey) in Europe, the OFDT sends the European Union Drugs Agency (EUDA) a national report on th[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Documents numériques
Tendances, n°161 - Janvier 2024 - 30 ans de réponse pénale à la conduite après usage d'alcool ou de stupéfiants

Tendances, n°161 - Janvier 2024 - 30 ans de réponse pénale à la conduite après usage d'alcool ou de stupéfiants

C. PROTAIS ; M. A. DOUCHET ; O. LE NEZET ; F. GUILBAUD | 2024
Bulletin : Périodique
FRANÇAIS : Après un premier bilan effectué par l'OFDT en 2013, ce numéro de Tendances dresse un nouvel état des lieux de la réponse pénale aux infractions liées à la conduite sous l'empire d'un état alcoolique ou après usage de stupéfiants depu[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Documents numériques
L'abandon des poursuites : ces classements dits d'opportunité

L'abandon des poursuites : ces classements dits d'opportunité

L. SIMMAT-DURAND | 1989
Rapport
Le taux d'affaires réglées par les parquets a triplé de 1831 à 1950, passant de 6,75 à 17,47 pour mille habitants (DAVIDOVITCH, 1960). De même le taux des crimes et délits constatés par les services de police et de gendarmerie a doublé de 1972 à[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs (1831-1932). La base Davido : séries par infractions

Les abandons de poursuite avant jugement et leurs motifs (1831-1932). La base Davido : séries par infractions

M. S. HURÉ | 2001
Rapport
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Action commune 96/750/JAI du 17 décembre 1996 adoptée par le Conseil sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative au rapprochement des législations et des pratiques entre les États membres de l'Union européenne en vue de lutter contre la toxicomanie et de prévenir et de lutter contre le trafic illicite de drogue

Action commune 96/750/JAI du 17 décembre 1996 adoptée par le Conseil sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative au rapprochement des législations et des pratiques entre les États membres de l'Union européenne en vue de lutter contre la toxicomanie et de prévenir et de lutter contre le trafic illicite de drogue

Conseil de l'Union européenne ; I. YATES | 1996
Texte legislatif
EXTRAIT considérant que les États membres réaffirment leur détermination commune à éliminer le trafic illicite des stupéfiants, afin de protéger leurs sociétés contre les effets dévastateurs de ce trafic, ainsi que contre les autres causes prof[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
Archives de politique criminelle, n°31 - 2009 - Les addictions

Archives de politique criminelle, n°31 - 2009 - Les addictions

Equipe de recherche sur la politique criminelle ; Mission de recherche droit et justice ; UMR de droit comparé Paris I | 2009
Bulletin : Périodique
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Addicts prevention role of the NGO's

Addicts prevention role of the NGO's

B. AHMAD | 1993
Congrès
Les ONG ont un rôle important à jouer dans la réduction de la demande, par des programmes d'éducation et de prévention, par l'organisation de séminaires, de symposiums et d'ateliers de travail, et par le développement de matériels pédagogiques. [...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
African Americans, crack, and the federal sentencing guidelines

African Americans, crack, and the federal sentencing guidelines

J. A. INCIARDI ; H. L. SURRATT ; S. P. KURTZ | 2010
Chapitre
Historically, various antidrug policies have targeted ethnic minorities. Current federal law allows for more severe penalties for possession of crack-cocaine than for cocaine powder, and this sentencing policy has been criticized on the grounds [...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Aids, carcere, e misure alternative

Aids, carcere, e misure alternative

G. C. ZAPPA ; NASTASIO A. | 1993
Périodique
FRANÇAIS : Quels sont les principaux acquis mais aussi les principaux problèmes que posent les nouvelles mesures législatives concernant le cas des détenus -en général toxicomanes- atteints du Sida, dont le nombre s'accroit d'une façon alarmant[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection

  1. première page
  2. page précédente
  3. 1
  4. 2
  5. 3
  6. 4
  7. ...
  8. 45
  9. page suivante
  10. dernière page

(1 - 15 / 662)

Par page :

  • 25
  • 50
  • 100
  • 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site