• Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide

Portail documentaire
Site OFDT
Historique
Se connecter
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos
Sélectionner un type de recherche

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Auteur H. SAFAR

1 Documents disponibles écrits par cet auteur

  Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Légalité du cahier des charges des « Halte soins addiction »

Légalité du cahier des charges des « Halte soins addiction »

H. SAFAR | 2024
Dans Santé mentale et Droit (Vol.24, n°1, Février 2024) Article : Périodique
Après avoir consacré la légalité des « haltes soins addictions » dans son arrêt du 14 avril 2023, no 463428, le Conseil d'État dans un arrêt du 2 octobre 2023, no 463428, valide le cahier des charges, avec une motivation qui marque à nouveau une[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
  1. première page
  2. page précédente
  3. 1
  4. page suivante
  5. dernière page

(1 - 1 / 1)

Par page :

  • 25
  • 50
  • 100
  • 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides
  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site