Historique
Rapport
Le rapport public annuel 2016
Auteur(s) :
Cour des comptes
Année
2016
Page(s) :
1335 p.
Langue(s) :
Français
Éditeur(s) :
Paris : Cour des Comptes
;
Paris : La Documentation française
ISBN :
978-2-11-010229-4
Discipline :
SAN (Santé publique / Public health)
Note de contenu :
SOMMAIRE :
TOME I - Les observations.
Première partie - Les finances publiques :
La situation d'ensemble des finances publiques (à fin janvier 2016).
Deuxième partie - Les politiques publiques :
Chapitre I - Emploi et solidarité.
Chapitre II - Énergie et développement durable.
Chapitre III - Territoires.
Troisième partie - La gestion publique :
Chapitre I - La mise en œuvre des politiques régaliennes.
Chapitre II - La gestion des entreprises et des établissements publics.
Chapitre III - La conduite de projets.
TOME II - L'organisation, les missions, les résultats.
Première et deuxième partie - L'organisation, les moyens et les missions.
Troisième partie - Le suivi des recommandations :
Chapitre I - Le suivi des recommandations en 2015.
Chapitre II - La Cour constate des progrès.
Chapitre III - La Cour insiste.
Chapitre IV - La Cour alerte.
TOME I - Les observations.
Première partie - Les finances publiques :
La situation d'ensemble des finances publiques (à fin janvier 2016).
Deuxième partie - Les politiques publiques :
Chapitre I - Emploi et solidarité.
Chapitre II - Énergie et développement durable.
Chapitre III - Territoires.
Troisième partie - La gestion publique :
Chapitre I - La mise en œuvre des politiques régaliennes.
Chapitre II - La gestion des entreprises et des établissements publics.
Chapitre III - La conduite de projets.
TOME II - L'organisation, les missions, les résultats.
Première et deuxième partie - L'organisation, les moyens et les missions.
Troisième partie - Le suivi des recommandations :
Chapitre I - Le suivi des recommandations en 2015.
Chapitre II - La Cour constate des progrès.
Chapitre III - La Cour insiste.
Chapitre IV - La Cour alerte.
Résumé :
Introduit par une analyse de la situation d'ensemble des finances publiques à fin janvier 2016, le tome I de l'édition 2016 expose une sélection d'observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l'utilisation des fonds publics et l'efficacité des services publics. Ainsi, l'analyse des politiques publiques menées et des modes d'organisation et de gestion des services publics met en évidence des marges d'efficience mais aussi des progrès réalisés, et s'efforce de faire une pédagogie de la réforme de la gestion publique, à travers l'étude de 17 cas. Le tome II présente l'organisation et les missions de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes, ainsi que les résultats de leur action et en particulier les suites données aux observations et recommandations formulées antérieurement. Quatorze exemples d'enquêtes et de recommandations de la Cour auxquels les pouvoirs publics ont donné satisfaction de manière inégale sont exposés.
Affiliation :
France