Historique
![Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Naloxégol]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_76579.webp?v=1771300146)
Texte legislatif
Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Naloxégol]
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Substances vénéneuses
NOR :
AFSP1527198A
Date de Signature :
10/11/2015
Langue(s) :
Français
Note générale :
JO n°0263 du 13 novembre 2015 page 21164, texte n° 42
Résumé :
EXTRAIT
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- afamélanotide ;
- aprémilast ;
- cangrélor ;
- crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia) ;
- dalbavancine ;
- dasabuvir ;
- éliglustat ;
- liraglutide ;
- naloxégol ;
- ombitasvir ;
- oritavancine ;
- ospémifène ;
- paritaprévir ;
- safinamide ;
- sécukinumab ;
- tédizolid ;
- témocilline ;
- vorapaxar.
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- afamélanotide ;
- aprémilast ;
- cangrélor ;
- crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia) ;
- dalbavancine ;
- dasabuvir ;
- éliglustat ;
- liraglutide ;
- naloxégol ;
- ombitasvir ;
- oritavancine ;
- ospémifène ;
- paritaprévir ;
- safinamide ;
- sécukinumab ;
- tédizolid ;
- témocilline ;
- vorapaxar.
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |