Historique
Texte legislatif
Circulaire n°34 SS du 19 mars 1957 relative à la politique de prévention (art. 419 du code de la sécurité sociale)
Est référencé par :
Auteur(s) :
Ministère du travail
Sous-type de document :
Circulaire / Circular
Domaine :
Alcool / Alcohol
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Texte n° :
57-34
Domaine législatif :
Prévention
Date de Signature :
19/03/1957
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF du 30 mars 1957, p.3345-3346
Résumé :
EXTRAIT
Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans la distribution par les employeurs à leur personnel de boissons fraîches et non alcoolisées. Toutes les expériences réalisées en ce sens ont été concluantes ; il est donc nécessaire de les étendre dans tous les gros centres industriels. [...]
Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans la distribution par les employeurs à leur personnel de boissons fraîches et non alcoolisées. Toutes les expériences réalisées en ce sens ont été concluantes ; il est donc nécessaire de les étendre dans tous les gros centres industriels. [...]
Exemplaires
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| aucun exemplaire |