Auteur J. DEBEAUPUIS

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Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage

Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]

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Circulaire DGS/SD6B/DHOS n°2001-455 du 19 septembre 2001 relative à la recherche de stupéfiants pratiquée sur les conducteurs impliqués dans un accident mortel de la circulation routière : [Enquête dite SAM]

Ministère de l'emploi et de la solidarité ; C. D'AUTUME ; J. DEBEAUPUIS | 2001
Texte legislatif

EXTRAIT 1.1. Le cadre juridique L'article 9 de la loi du 18 juin 1999 visée en référence ajoute de nouvelles dispositions au code de la route et impose la recherche systématique des stupéfiants chez tous les conducteurs d'un véhicule impliqué [...]

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Circulaire DHOS/02 n°2003-254 du 27 mai 2003 relative à l'enquête "un jour donné" au cours de la semaine du 23 au 27 juin 2003 sur les personnes détenues infectées par le VIH ou le VHC connues des équipes médicales intervenant dans les établissements pénitentiaires (unités de consultations et de soins ambulatoires UCSA)

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; J. DEBEAUPUIS | 2003
Texte legislatif

EXTRAIT Depuis 1988, une enquête un jour donné est réalisée auprès des services médicaux et des équipes médicales intervenant dans les établissements pénitentiaires [UCSA] permettant l'estimation du nombre de personnes détenues infectées par le[...]

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Circulaire interministérielle DGOS/DSR/DGS/DGCS/DSS/DAP/DPJJ n°2012-373 du 30 octobre 2012 relative à la publication du guide méthodologique sur la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice

Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de la Justice ; J. DEBEAUPUIS ; J. Y. GRALL ; T. FATOME ; S. FOURCADE ; H. MASSE ; DAUMAS J. L. | 2012
Texte legislatif

Mise à jour du guide méthodologique relatif à la prise en charge sanitaire des personnes détenues publié le 10 janvier 2005. EXTRAIT Un premier guide relatif aux modalités de cette prise en charge et à destination de l'ensemble des professio[...]

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Instruction DGOS/R4/DGS/MC2 n°2013-127 du 28 mars 2013 relative aux modalités de réalisation de l'enquête sur le dispositif de prise en charge en addictologie mis en oeuvre dans le cadre du plan de prévention et de prise en charge des addictions 2007-2011

Ministère des affaires sociales et de la santé ; DGS ; J. DEBEAUPUIS ; J. Y. GRALL | 2013
Texte legislatif

EXTRAIT La présente enquête vise à préciser le dispositif de prise en charge en addictologie, mis en place dans le cadre du plan 2007-2011. Elle est réalisée à l'aide de deux questionnaires : l'un concernant les établissements hospitaliers et l[...]

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