Historique
Rapport
L'effet des « taxes comportementales ». Revue (non exhaustive) de la littérature
Auteur(s) :
CUSSET, P. Y.
Année
2013
Page(s) :
26 p.
Langue(s) :
Français
Éditeur(s) :
Paris : Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP)
, Document de travail n°2013-01
Refs biblio. :
4 p.
Domaine :
Alcool ; Tabac / e-cigarette
Discipline :
SAN (Santé publique / Public health)
Thésaurus mots-clés
TAXE
;
FISCALITE
;
COMPORTEMENT
;
TABAC
;
ALCOOL
;
ECONOMIE
;
PRIX
;
EFFICACITE
;
CONSOMMATION
Résumé :
La fiscalité comportementale désigne un ensemble de taxes dont la finalité est d'influencer les comportements des consommateurs pour les détourner de pratiques jugées nocives pour leur bien-être. Les plus connues de ces taxes concernent l'alcool et le tabac. Plus récemment, des taxes sur les produits gras ou sucrés ont fait leur apparition.
De très nombreuses études ont cherché à mesurer l'efficacité de cet outil fiscal du point de vue de sa capacité à modifier les comportements. Elles font le plus souvent preuve de beaucoup d'innovation dans les modèles théoriques développés et les stratégies d'identification utilisées. L'effet de la taxation sur l'amélioration de la santé des consommateurs n'est pas direct.
Il transite par sa capacité à induire une hausse effective des prix, puis, à provoquer une baisse significative de la consommation, malgré l'existence de produits de substitution et de sources d'approvisionnements parallèles.
En tout état de cause, ces études révèlent que la taxation du tabac et de l'alcool constituent des moyens efficaces pour faire baisser la consommation de ces deux produits dans la population. Pour les boissons sucrées et les produits gras, les études sont moins nombreuses et l'effet semble plus limité.
De très nombreuses études ont cherché à mesurer l'efficacité de cet outil fiscal du point de vue de sa capacité à modifier les comportements. Elles font le plus souvent preuve de beaucoup d'innovation dans les modèles théoriques développés et les stratégies d'identification utilisées. L'effet de la taxation sur l'amélioration de la santé des consommateurs n'est pas direct.
Il transite par sa capacité à induire une hausse effective des prix, puis, à provoquer une baisse significative de la consommation, malgré l'existence de produits de substitution et de sources d'approvisionnements parallèles.
En tout état de cause, ces études révèlent que la taxation du tabac et de l'alcool constituent des moyens efficaces pour faire baisser la consommation de ces deux produits dans la population. Pour les boissons sucrées et les produits gras, les études sont moins nombreuses et l'effet semble plus limité.