• Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide

Portail documentaire

Site OFDT
Historique
Se connecter
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos
Sélectionner un type de recherche

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Collection Les documents de travail du Sénat - Série législation comparée

Editeur :
Sénat
ISSN :
1263-1760

7 Documents disponibles dans la collection

  Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
La conduite sous l'emprise de produits stupéfiants

La conduite sous l'emprise de produits stupéfiants

Sénat | 2001
Rapport
La présente étude examine les mesures prises par certains pays voisins de la France pour empêcher la conduite sous l'emprise de stupéfiants. Seules, les dispositions relatives à l'utilisation non professionnelle des véhicules de tourisme ont été[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique
La dépénalisation de la consommation du cannabis

La dépénalisation de la consommation du cannabis

Sénat | 2002
Rapport
Cette étude compare les dispositions législatives de chaque pays d'Europe en matière de cannabis (consommation, détention, vente et culture). La note de synthèse qui précède commente ces dispositions en faisant ressortir les particularités de ch[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique
Les instances de contrôle du secteur des jeux

Les instances de contrôle du secteur des jeux

Sénat | 2007
Rapport
Ce document porte sur sept pays : l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, la Grande-Bretagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Portugal. Pour chacun de ces pays, l'étude recense les principales instances de contrôle des jeux avant d'examiner leur dom[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique
L'interdiction de fumer dans les restaurants

L'interdiction de fumer dans les restaurants

Sénat | 2005
Rapport
La loi 91-32 du 10 janvier 1991, dite loi Évin, pose à l'article 16 le principe de l'interdiction de fumer dans tous les locaux à usage collectif. Le décret 92-478 du 29 mai 1992, qui détermine les conditions d'application de l'interdiction de f[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique
La lutte contre la dépendance aux jeux

La lutte contre la dépendance aux jeux

Sénat | 2007
Rapport
Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur la lutte contre la dépendance aux jeux. Ce document porte sur six pays : l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, la Grande-Bretagne, l'Italie et les[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique
Note sur la dépénalisation de la consommation du cannabis - Allemagne, Danemark, Espagne, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni (Angleterre), Suisse, Uruguay

Note sur la dépénalisation de la consommation du cannabis - Allemagne, Danemark, Espagne, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni (Angleterre), Suisse, Uruguay

Sénat, Direction de l'initiative parlementaire et des délégations | 2013
Rapport
Ce document met à jour l'étude de législation comparée LC 99 publiée en janvier 2002, sur la dépénalisation de la consommation du cannabis. Centré sur le régime applicable à la consommation individuelle du cannabis, il se fonde sur les exemples[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique
L'organisation des jeux d'argent

L'organisation des jeux d'argent

Sénat | 2007
Rapport
Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur l'organisation des jeux d'argent. Ce document porte sur les pays suivants : l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, la Grande-Bretagne, l'Italie et l[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique

  1. première page
  2. page précédente
  3. 1
  4. page suivante
  5. dernière page

(1 - 7 / 7)

Par page :

  • 25
  • 50
  • 100
  • 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site