Historique
Texte legislatif
Décision du 12 mars 2010 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
Abroge :
- Décision du 8 juin 2007 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 3 juillet 2007 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 29 octobre 2007 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 4 février 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 9 mars 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 17 septembre 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 22 décembre 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
- Décision du 25 janvier 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
Modifié par :
- Décision du 20 mai 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2010)
- Décision du 25 juin 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2010)
- Décision du 11 octobre 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2010)
- Décision du 23 décembre 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère du travail, de l'emploi et de la santé (2010)
- Décision du 24 mai 2011 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère du travail, de l'emploi et de la santé (2010)
- Décision du 27 mars 2012 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère du travail, de l'emploi et de la santé (2012)
- Décision du 10 septembre 2012 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère des affaires sociales et de la santé (2012)
- Décision du 7 janvier 2013 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère des affaires sociales et de la santé (2013)
Auteur(s) :
Ministère de la santé et des sports ;
MARIMBERT, J.
Sous-type de document :
Décision / Decision
Domaine :
Autres substances / Other substances
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Substances vénéneuses
NOR :
SASM1020071S
Date de Signature :
12/03/2010
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°109 du 12 mai 2010, p.8541, texte n°28
Note de contenu :
Annexe 1 : Répertoire des groupes génériques
Annexe 2 : Liste des excipients à effet notoire
Annexe 2 : Liste des excipients à effet notoire
Résumé :
EXTRAIT
Article 1er. - Sont inscrits au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique les groupes génériques figurant dans l'annexe I et comprenant leurs spécialités de référence et les spécialités qui en sont génériques au sens de l'article L. 5121-1 du code de la santé publique susvisé ainsi que les excipients qui ont un effet notoire. Les recommandations pour l'utilisation du répertoire dans le cadre de la prescription en dénomination commune et de la substitution figurent en préambule dans l'annexe I.
[...]
Les spécialités figurant au répertoire sont classées par groupe générique. Chaque groupe comprend la spécialité de référence (identifiée par la lettre "R") et ses génériques (identifiés par la lettre "G").
[...]
Dénomination commune : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) ; Voie orale
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 0,4 mg, 2 mg et 8 mg.
Spécialités pharmaceutiques : R : Subutex ; G : Buprelor, buprénorphine Arrow, buprénorphine Biogaran, buprénorphine Mylan, buprénorphine Sandoz, buprénorphine Teva
Spécialités en cours de suppression : G : Buniprène, buprénorphine Gerda, Bugerda
Article 1er. - Sont inscrits au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique les groupes génériques figurant dans l'annexe I et comprenant leurs spécialités de référence et les spécialités qui en sont génériques au sens de l'article L. 5121-1 du code de la santé publique susvisé ainsi que les excipients qui ont un effet notoire. Les recommandations pour l'utilisation du répertoire dans le cadre de la prescription en dénomination commune et de la substitution figurent en préambule dans l'annexe I.
[...]
Les spécialités figurant au répertoire sont classées par groupe générique. Chaque groupe comprend la spécialité de référence (identifiée par la lettre "R") et ses génériques (identifiés par la lettre "G").
[...]
Dénomination commune : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) ; Voie orale
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 0,4 mg, 2 mg et 8 mg.
Spécialités pharmaceutiques : R : Subutex ; G : Buprelor, buprénorphine Arrow, buprénorphine Biogaran, buprénorphine Mylan, buprénorphine Sandoz, buprénorphine Teva
Spécialités en cours de suppression : G : Buniprène, buprénorphine Gerda, Bugerda
Exemplaires
| Disponibilité |
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| aucun exemplaire |