Historique
Texte legislatif
Décision du 8 juin 2007 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique
Abroge :
Vu le texte :
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques : AMM du 31 janvier 2006 pour la Buprénorphine Arrow, 0,4, 2 et 8 mg, comprimé sublingual
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques : AMM du 14 avril 2006 pour la Buprénorphine Ethypharm, 0,4 mg, 2 mg et 8 mg, comprimé sublingual
- Avis d'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques : AMM du 31 juillet 1995 pour le Subutex à 0,4 mg, 2 mg et 8 mg, comprimé sublingual
Modifié par :
- Décision du 3 juillet 2007 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (2007)
- Décision du 29 octobre 2007 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (2007)
- Décision du 4 février 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2009)
- Décision du 9 mars 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2009)
- Décision du 17 septembre 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2009)
- Décision du 22 décembre 2009 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2009)
- Décision du 25 janvier 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique / Ministère de la santé et des sports (2010)
Abrogé par :
Sous-type de document :
Décision / Decision
Domaine :
Autres substances / Other substances
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Substances vénéneuses
NOR :
SJSM0721793S
Date de Signature :
08/06/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°237 du 12 octobre 2007, p.16697, texte n°19
Note de contenu :
Annexe 1 : Répertoire des groupes génériques
Annexe 2 : Liste des excipients à effet notoire
Annexe 2 : Liste des excipients à effet notoire
Résumé :
EXTRAIT
Article 1er. - Sont inscrits au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique les groupes génériques figurant dans l'annexe I et comprenant leurs spécialités de référence et les spécialités qui en sont génériques au sens de l'article L. 5121-1 du code de la santé publique susvisé ainsi que les excipients qui ont un effet notoire. Les recommandations pour l'utilisation du répertoire dans le cadre de la prescription en dénomination commune et de la substitution figurent en préambule dans l'annexe I.
[...]
Les spécialités figurant au répertoire sont classées par groupe générique. Chaque groupe comprend la spécialité de référence (identifiée par la lettre "R") et ses génériques (identifiés par la lettre "G").
[...]
Dénomination commune : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) ; Voie orale
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 0,4 mg. - SUBUTEX 0,4 mg, comprimé sublingual.
Spécialités pharmaceutiques : R ; SUBUTEX 0,4 mg, comprimé sublingual, SCHERING PLOUGH.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ARROW 0,4 mg, comprimé sublingual, ARROW GENERIQUES.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ETHYPHARM 0,4 mg, comprimé sublingual, ETHYPHARM SA.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 2 mg. - SUBUTEX 2 mg, comprimé sublingual.
Spécialités pharmaceutiques : R ; SUBUTEX 2 mg, comprimé sublingual, SCHERING PLOUGH.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ARROW 2 mg, comprimé sublingual, ARROW GENERIQUES.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ETHYPHARM 2 mg, comprimé sublingual, ETHYPHARM SA.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 8 mg. - SUBUTEX 8 mg, comprimé sublingual.
Spécialités pharmaceutiques : R ; SUBUTEX 8 mg, comprimé sublingual, SCHERING PLOUGH.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ARROW 8 mg, comprimé sublingual, ARROW GENERIQUES.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ETHYPHARM 8 mg, comprimé sublingual, ETHYPHARM SA.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Article 1er. - Sont inscrits au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique les groupes génériques figurant dans l'annexe I et comprenant leurs spécialités de référence et les spécialités qui en sont génériques au sens de l'article L. 5121-1 du code de la santé publique susvisé ainsi que les excipients qui ont un effet notoire. Les recommandations pour l'utilisation du répertoire dans le cadre de la prescription en dénomination commune et de la substitution figurent en préambule dans l'annexe I.
[...]
Les spécialités figurant au répertoire sont classées par groupe générique. Chaque groupe comprend la spécialité de référence (identifiée par la lettre "R") et ses génériques (identifiés par la lettre "G").
[...]
Dénomination commune : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) ; Voie orale
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 0,4 mg. - SUBUTEX 0,4 mg, comprimé sublingual.
Spécialités pharmaceutiques : R ; SUBUTEX 0,4 mg, comprimé sublingual, SCHERING PLOUGH.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ARROW 0,4 mg, comprimé sublingual, ARROW GENERIQUES.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ETHYPHARM 0,4 mg, comprimé sublingual, ETHYPHARM SA.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 2 mg. - SUBUTEX 2 mg, comprimé sublingual.
Spécialités pharmaceutiques : R ; SUBUTEX 2 mg, comprimé sublingual, SCHERING PLOUGH.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ARROW 2 mg, comprimé sublingual, ARROW GENERIQUES.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ETHYPHARM 2 mg, comprimé sublingual, ETHYPHARM SA.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Groupe générique : BUPRENORPHINE (CHLORHYDRATE DE) 8 mg. - SUBUTEX 8 mg, comprimé sublingual.
Spécialités pharmaceutiques : R ; SUBUTEX 8 mg, comprimé sublingual, SCHERING PLOUGH.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ARROW 8 mg, comprimé sublingual, ARROW GENERIQUES.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Spécialités pharmaceutiques : G ; BUPRENORPHINE ETHYPHARM 8 mg, comprimé sublingual, ETHYPHARM SA.
Excipient(s) à effet notoire : Lactose.
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |