Historique
Texte legislatif
Arrêté du 19 janvier 2004 portant nomination au comité stratégique du programme national hépatites virales
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Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
SANP0420404A
Date de Signature :
19/01/2004
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°38 du 14 février 2004, p.3073, texte n°102
Résumé :
EXTRAIT
[...] sont désignés en application de l'article 4 de l'arrêté du 8 avril 2003 portant création du comité stratégique du programme national hépatites virales :
- 8 représentants de sociétés savantes
[...] Représentant de la Société française d'alcoologie : M. le professeur François Paille, [...].
- 5 représentants d'associations d'usagers engagées dans la lutte contre les hépatites virales
[...] Représentant d'ASUD (Autosupport et prévention du VIH parmi les usagers de drogues) : M. Etienne Matter, [...] Représentante d'AIDES, association de lutte contre le syndrome d'immunodéficience acquis : Mme Cynthia Benkhoucha, [...].
- 9 représentants d'associations professionnelles
[...] Représentant de la Fédération française d'addictologie : M. le docteur Alain Morel, [...]
[...] sont désignés en application de l'article 4 de l'arrêté du 8 avril 2003 portant création du comité stratégique du programme national hépatites virales :
- 8 représentants de sociétés savantes
[...] Représentant de la Société française d'alcoologie : M. le professeur François Paille, [...].
- 5 représentants d'associations d'usagers engagées dans la lutte contre les hépatites virales
[...] Représentant d'ASUD (Autosupport et prévention du VIH parmi les usagers de drogues) : M. Etienne Matter, [...] Représentante d'AIDES, association de lutte contre le syndrome d'immunodéficience acquis : Mme Cynthia Benkhoucha, [...].
- 9 représentants d'associations professionnelles
[...] Représentant de la Fédération française d'addictologie : M. le docteur Alain Morel, [...]
Exemplaires
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| aucun exemplaire |