Historique
Texte legislatif
Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie
Abrogé par :
Auteur(s) :
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
LAURENT, D.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
SJSV0821499A
Date de Signature :
03/09/2008
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°214 du 13 septembre 2008, p.14199, texte n°31
Résumé :
EXTRAIT
Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie est implantée dans l'Institut de biologie clinique-hôpital Charles Nicolle, à Rouen, depuis le 15 juin 2007, en remplacement du service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume.
Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie est implantée dans l'Institut de biologie clinique-hôpital Charles Nicolle, à Rouen, depuis le 15 juin 2007, en remplacement du service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume.
Exemplaires
| Disponibilité |
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| aucun exemplaire |