Historique
Texte legislatif
Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Bretagne
Vu le texte :
Abrogé par :
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
SJSV0765556A
Date de Signature :
13/09/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°255 du 3 novembre 2007, p.18056, texte n°29
Résumé :
EXTRAIT
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bretagne implantée dans l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier Pontchaillou de Rennes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Alain Caubet. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bretagne implantée dans l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier Pontchaillou de Rennes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Alain Caubet. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Exemplaires
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| aucun exemplaire |