Historique
Texte legislatif
Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne
Vu le texte :
Abrogé par :
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
MJSS0750785A
Date de Signature :
10/04/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°115 du 19 mai 2007, p.9757, texte n°56
Résumé :
EXTRAIT
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Champagne-Ardenne implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier universitaire Robert Debré de Reims est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Benoît Vesselle. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Champagne-Ardenne implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier universitaire Robert Debré de Reims est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Benoît Vesselle. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
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