Historique
Texte legislatif
Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Ile-de-France
Vu le texte :
- Arrêté du 5 novembre 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage de l'hôpital Paul Brousse de Villejuif (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
- Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
Abrogé par :
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
MJSS0750789A
Date de Signature :
10/04/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°108 du 10 mai 2007, p.8369, texte n°154
Résumé :
EXTRAIT
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Ile-de-France implantée dans le service médecine interne du centre hospitalier Paul-Brousse de Villejuif est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Boissonnas. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Ile-de-France implantée dans le service médecine interne du centre hospitalier Paul-Brousse de Villejuif est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Boissonnas. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Exemplaires
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| aucun exemplaire |