Historique
Texte legislatif
Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Franche-Comté
Vu le texte :
Abrogé par :
Auteur(s) :
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
LAURENT, D. ;
PODEUR, A.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
MJSK0770052A
Date de Signature :
20/02/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°55 du 6 mars 2007, p.4270, texte n°37
Résumé :
EXTRAIT
Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Franche-Comté implantée dans le service de psychiatrie de l'adulte du centre hospitalier universitaire de Besançon est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Daniel Sechter.
Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Franche-Comté implantée dans le service de psychiatrie de l'adulte du centre hospitalier universitaire de Besançon est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Daniel Sechter.
Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Exemplaires
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| aucun exemplaire |