Historique
Texte legislatif
Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles
Vu le texte :
Modifié par :
Auteur(s) :
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
LAURENT, D. ;
PODEUR, A.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
MJSK0770051A
Date de Signature :
20/02/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°55 du 6 mars 2007, p.4270, texte n°36
Résumé :
EXTRAIT
Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Antilles implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier Emma Ventura de Fort-de-France est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Aimé Charles-Nicolas.
Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Antilles implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier Emma Ventura de Fort-de-France est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Aimé Charles-Nicolas.
Article 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
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