Historique
Texte legislatif
Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de PACA (site de Marseille)
Auteur(s) :
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
LAURENT, D. ;
PODEUR, A.
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Dopage / Doping
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Prévention
NOR :
MJSK0770054A
Date de Signature :
20/02/2007
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°55 du 6 mars 2007, p.4271, texte n°39
Résumé :
EXTRAIT
Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Marseille) implantée dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire Timone de Marseille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Anne Laure Pelissier.
Art. 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Marseille) implantée dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire Timone de Marseille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le docteur Anne Laure Pelissier.
Art. 3. - L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]
Exemplaires
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| aucun exemplaire |