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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie
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Texte legislatif

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie

Vu le texte :

  • Arrêté du 4 décembre 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire d'Amiens
  • Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Modifié par :

  • Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie / Ministère de la santé et des sports (2009)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0770026A
Date de Signature : 18/01/2007
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°31 du 6 février 2007, p.2291, texte n°31

Résumé :

EXTRAIT
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Picardie implantée dans le service de médecine interne du centre hospitalier nord d'Amiens est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le docteur Amar Smail. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr18janv2007-Picardie.pdf Adobe Acrobat PDF

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