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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre
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Texte legislatif

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre

Vu le texte :

  • Arrêté du 31 août 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier régional d'Orléans
  • Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Modifié par :

  • Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre / Ministère de la santé et des sports (2009)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0770028A
Date de Signature : 18/01/2007
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°31 du 6 février 2007, p.2291, texte n°33

Résumé :

EXTRAIT
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour le Centre implantée dans le service de pneumologie du centre hospitalier régional d'Orléans est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est la docteure Anne-Marie Lecoq. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr18janv2007-Centre.pdf Adobe Acrobat PDF

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