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Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Auvergne
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Texte legislatif

Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Auvergne

Vu le texte :

  • Arrêté du 2 décembre 2002 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
  • Décret n°2006-1830 du 23 décembre 2006 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Abrogé par :

  • Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage / Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (2012)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0770025A
Date de Signature : 18/01/2007
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°31 du 6 février 2007, p.2291, texte n°30

Résumé :

EXTRAIT
L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Auvergne implantée dans le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand est renouvelé à compter du 1er janvier 2007.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Pierre-Michel Llorca. L'agrément mentionné au présent arrêté est délivré pour cinq ans. [...]

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr18janv2007-Auvergne.pdf Adobe Acrobat PDF

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