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Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Caen
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Texte legislatif

Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Caen

Vu le texte :

  • Arrêté du 17 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional et universitaire de Caen

Est référencé par :

  • Arrêté du 13 septembre 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Basse-Normandie / Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (2007)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0670210A
Date de Signature : 13/09/2006
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°233 du 7 octobre 2006, p.14922, texte n°47

Résumé :

EXTRAIT
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 13 septembre 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations fonctionnelles du centre hospitalier universitaire de Caen est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006.
Le responsable de cette antenne médicale de prévention du dopage est le professeur Antoine Coquerel.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr13sept2006-Caen.pdf Adobe Acrobat PDF

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