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Arrêté du 3 novembre 2003 portant agrément de l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers
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Texte legislatif

Arrêté du 3 novembre 2003 portant agrément de l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Modifie :

  • Arrêté du 17 mai 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Est référencé par :

  • Arrêté du 31 août 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers / Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2006)
Auteur(s) : Ministère des sports
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : SPRK0370200A
Date de Signature : 03/11/2003
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°297 du 24 décembre 2003, p.22109, texte n°110

Résumé :

EXTRAIT
Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre des sports en date du 3 novembre 2003, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention et de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers le docteur Maud Ottavy, en remplacement du docteur Claude Goubault.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr3nov2003.pdf Adobe Acrobat PDF

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