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Arrêté du 31 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble
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Texte legislatif

Arrêté du 31 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble

Modifie :

  • Arrêté du 5 septembre 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble

Vu le texte :

  • Décret n°2000-378 du 28 avril 2000 fixant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage prévues par l'article 2 de la loi n°99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Est référencé par :

  • Arrêté du 27 juillet 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble / Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2006)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse et des sports ; BUFFET, M. G. ; KOUCHNER, B.
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0270012A
Date de Signature : 31/01/2002
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°34 du 9 février 2002, p.2672-2673, texte n°58 ; BO Santé n°2002/6 du 23 février 2002, p.109

Résumé :

EXTRAIT
Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 5 septembre 2001 susvisé est complété ainsi qu'il suit :
L'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble assure la coordination d'un réseau impliquant deux autres structures régionales, qui ont les mêmes missions :
- le service de biologie et médecine du sport de l'hôpital Edouard-Herriot des hospices civils de Lyon, dont le responsable, pour ces missions, est le professeur Jean-Marc Elchardus ;
- le service d'exploration fonctionnelle cardiorespiratoire et de médecine du sport du CHU de Saint-Etienne, dont le responsable, pour ces missions, est le professeur Michel Debout.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

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