Historique
EXTRAIT
Art. 1er. - L'arrêté du 29 avril 1988 susvisé est modifié comme suit : I. - A l'article 1er, les termes "capacité de toxicomanies et alcoologie : deux ans" sont remplacés par : "capacité d'addictologie clinique : deux ans". [...] IV. -[...]
Auteur L. ABENHAIM
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![Arrêté du 13 décembre 2002 relatif à la création et à la composition d'un comité d'experts [programme Nicomède]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_80679.webp?v=1771269524)
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; L. ABENHAIM | 2002
Texte legislatifEXTRAIT Article 1. - Un comité d'experts relatif au programme Nicomède [programme de formation continue pour les médecins et le personnel paramédical concernant le sevrage tabagique] est constitué. Il a pour mission la rédaction référencée des [...]
EXTRAIT Art. 1er. - Les médicaments à base de kétamine sont soumis aux dispositions de l'article R. 5175 du code de la santé publique. [Article R. 5175 en vigueur le 05/03/1999 : Les substances et préparations classées comme stupéfiants sont d[...]![Arrêté du 16 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1992 portant application de l'article R.5179 du code la santé publique [Acétorphine, Etorphine]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_841.webp?v=1771265264)
EXTRAIT Art.1er - Est radiée de la liste des substances mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 1992 susvisé la substance suivante : Cétobémidone. Art.2 - L'article 1er de l'arrêté du 10 septembre 1992 susvisé est modifié com[...]![Arrêté du 16 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [4-MTA]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_840.webp?v=1771256041)
EXTRAIT Art.1er - L'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est complétée comme suit : "4-MTA ou 4-méthylthioamphétamine"![Arrêté du 17 août 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Bupropion]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=990&database=pmb_ofdt)
EXTRAIT Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : Bupropion.![Arrêté du 17 août 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Protoxyde d'azote]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=991&database=pmb_ofdt)
EXTRAIT Art. 1er. - Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le gaz suivant : Protoxyde d'azote.![Arrêté du 1er février 2001 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1991 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotiques et/ou anxiolytiques dont la durée de prescription est réduite [flunitrazépam]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=967&database=pmb_ofdt)
EXTRAIT Art. 1er. - Sont radiées de la liste des substances mentionnées à la première partie de l'annexe de l'arrêté du 7 octobre 1991 susvisé les substances suivantes : - flunitrazépam ; - triazolam. Art. 2. - Après l'article 1er de l'arr[...]
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de flunitrazépam administrés par voie orale en médecine humaine et vétérinaire à des conditions particulières de prescription et de délivrance, en raison d'un risque de phar[...]
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de flunitrazépam administrés par voie orale en médecine humaine et vétérinaire à des conditions particulières de prescription et de délivrance, en raison d'un risque de phar[...]
EXTRAIT Art. ler. - Les substances mentionnées à l'article 17 de la loi du 23 mars 1999 susvisée, quelles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du présen[...]
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; L. ABENHAIM | 2002
Texte legislatifEXTRAIT Article 1. - Il est créé auprès du directeur général de la santé un groupe technique national de définition des objectifs de la loi de programmation quinquennale en santé publique. Il a pour mission de rendre au directeur général de la [...]
EXTRAIT Art. 1er. - L'article 1er bis de l'arrêté du 7 octobre 1991 susvisé est complété par une phrase rédigée comme suit : « Le conditionnement extérieur de ces médicaments doit comporter la mention : "ce médicament ne peut être prescrit pour[...]
EXTRAIT Article 1. - Les médicaments à base de protoxyde d'azote sont soumis aux dispositions du second alinéa de l'article R. 5175 du code de la santé publique.![Arrêté du 21 décembre 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Bufexamac]](https://bdoc.ofdt.fr/thumbnail.php?type=1&id=63522&database=pmb_ofdt)
EXTRAIT Art. 1. - Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant quand il entre dans la composition de médicaments administrés par voie cutanée : Bufexamac.
