Mots-clès : COMMUNE

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L'alcool noie la fête. Un programme de prévention à la Rochelle

G. FAUVEL ; C. POL ; C. BADER ; F. MERCIÉ | 2012
Dans Alcoologie et Addictologie (Tome 34, n°4, Décembre 2012) Article : Périodique

FRANÇAIS : La ville de La Rochelle accueille, tout au long de l'année, des évènements culturels et festifs de première importance, comme les Francofolies. Lieu de fêtes et de rencontres, son centre historique est largement investi par des publi[...]

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Appel à projets national à destination des communes et intercommunalités 2025 : Prévention de la participation des mineurs aux trafics de stupéfiants. Cahier des charges

MILDECA | 2024
Rapport

Cette année encore, la MILDECA lance un appel à projets national destiné aux communes et intercommunalités. Comme l'an dernier, cette nouvelle édition aura pour thématique "Prévenir la participation des mineurs aux trafics de stupéfiants". Prio[...]

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Document numérique

Assessment of civil society involvement in the field of drug policies in Europe

P. SAROSI | 2022
Rapport

This report is the work of the Civil Society Forum on Drugs (CSFD), an expert group of the European Commission (EC) consisting of more than 40 civil society representatives across Europe working in a variety of professional fields. One of the th[...]

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"Bottelòn" : un nouveau mode de rencontre ou un symptôme de mal-être ?

P. MAUDET | 2009
Dans Dépendances (n°39, Décembre 2009) Article : Périodique

L'apparition des botellònes ont obligé les autorités à réfléchir sous un angle nouveau au problème de «l'alcool et les jeunes». Un rassemblement spontané dans un espace public fait partie a priori des libertés individuelles, mais dès lors que le[...]

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Carrières, territoires et filières pénales : pour une sociologie comparée des trafics de drogue (Hauts-de-Seine, Nord, Seine-Saint-Denis)

D. DUPREZ ; M. KOKOREFF ; M. WEINBERGER | 2001
Rapport

Cette approche sociologique des trafics de drogues permet de dégager trois idées principales : l'intérêt et les limites des dossiers d'instruction, la diversité des pratiques des services de police et des politiques pénales en matière de stupéfi[...]

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Swaps, n°107-108 - Eté 2024 - Chemsex dans 8 villes d'Europe

2024
Bulletin : Périodique

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Documents numériques

Circulaire du 19 juin 2014 relative à la prévention de la délinquance dans les zones de sécurité prioritaires

Ministère de l'Intérieur ; T. LATASTE | 2014
Texte legislatif

EXTRAIT Les objectifs précis assignés aux CCOP [cellule de coordination opérationnelle du partenariat] doivent prioritairement concerner les jeunes exposés à la délinquance et l'amélioration des la tranquillité publique. [...]

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Circulaire du 28 mars 2011 d'application de la LOPPSI [loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure] en ce qui concerne les pouvoirs de police administrative

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; C. GUÉANT | 2011
Texte legislatif

EXTRAIT Avant l'entrée en vigueur de la LOPPSI, il n'existait pas de disposition permettant au préfet d'agir contre les établissements fixes ou mobiles de vente à emporter de boissons alcoolisées. L'article 89 complète les articles L.2215-6 et [...]

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Circulaire de la DACG CRIM 08-04/E5 du 6 février 2008 relative au rôle de l'institution judiciaire en matière de prévention de la délinquance

Ministère de la Justice ; P. P. CABOURDIN ; C. D'HARCOURT ; J. M. HUET | 2008
Texte legislatif

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Circulaire n°3002/SG du 8 novembre 1985 relative aux contrats d'action de prévention pour la sécurité dans la ville

Premier ministre ; L. FABIUS | 1985
Texte legislatif

EXTRAIT L'effort de lutte contre la délinquance, engagé par l'Etat, s'est trouvé renforcé cette année par l'action des collectivités locales qui y ont été associées [...]. Le bureau exécutif du conseil national de prévention de la délinquance a[...]

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City-level responses to drugs and crime: analysis of existing European networks. Definitive report to the EMCDDA

ISDD | 1996
Rapport

What are the capabilities and interests of cooperation networks, as far as the panEuropean facilitation of European Union action on city-level action on drugs and petty crime may be concerned? This study is one of three related sub-studies, requ[...]

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La "Coordination Toxicomanie 18" a bientôt 7 mois..

B. BERTINI | 2000
Périodique

FRANÇAIS : Ce dispositif, né en octobre 1999 en plein coeur du quartier de la Goutte d'Or à Paris, est constitué de 10 personnes au total (7 éducateurs de rue et 3 coordinateurs). Cette équipe s'est donnée pour mission d'établir et de renforcer[...]

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Crack - Guide d'orientation pour les villes et les communes : Expériences et bonnes pratiques pour gérer la consommation de crack et de produits à base de cocaïne dans l'espace public

Initiative des villes pour la politique sociale (Suisse) | 2025
Rapport

En réponse à l'augmentation de la consommation de crack et autres produits à base de cocaïne dans l'espace public, l'Initiative des villes pour la politique sociale publie un guide pratique proposant des pistes d'action concrètes aux villes et c[...]

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Décret n°2007-1388 du 26 septembre 2007 pris pour l'application de la loi n°2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance et modifiant le code pénal et le code de procédure pénale

Ministère de la Justice | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Article 3. [...] Sous-section 5 "De la peine de stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants" Art. R. 131-46. - Le stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants prévu à l'article 13[...]

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Décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l'abandon d'ordures et autres objets

Ministère de la Justice | 2015
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - Le code pénal (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) est ainsi modifié : [...] Section III De l'abandon d'ordures, déchets, matériaux ou autres objets Art. R. 633-6. - Hors les cas prévus par les articles R. 635-8 e[...]

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