Historique
Rapport
La surveillance des précurseurs chimiques
Auteur(s) :
Ecole nationale des brigades des douanes
Année
2002
Page(s) :
161 p.
Langue(s) :
Français
Domaine :
Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline :
PRO (Produits, mode d'action, méthode de dépistage / Substances, action mode, screening methods)
Thésaurus mots-clés
PRECURSEURS
;
CHIMIE
;
PRODUIT ILLICITE
;
FABRICATION
;
LUTTE
;
DOUANE
;
JUSTICE
;
POLICE
;
PARTENARIAT
Note de contenu :
SOMMAIRE
I) introduction
Les précurseurs
Organisations compétentes
II) Considérations générales
Définitions
III) Les produits chimiques
Fiches techniques sur les précurseurs
-1ère catégorie
- 2ème catégorie
- 3ème catégorie
IV) Des précurseurs vers la drogue
Exemples quantitatifs
Fabrication de la cocaïne
Exemples de formules
V) Méthodes de détournement
Procédés de fraude
Glissement tarifaire
Exemples de procédés de fraude
Démantèlement des laboratoires
VI) Bases juridiques
Convention de Vienne ; G.A.P.C. ; O.M.D. ; Réglementation européenne ; M.N.C.P.C. ; Loi n° 96-542 ; Déclaration de locaux ; Agrément ; Déclaration d'usage ; Déclaration de soupçons ; Infractions ; Sanctions ; Eléments figurant au procès-verbal ; Prélèvement d'échantillons ; Suggestions de méthodes de contrôle ; Action douanière ; L'Observatoire des Précurseurs
VII) Collaboration douane /police / MNCPC
Livraisons surveillées
Le renseignement
I) introduction
Les précurseurs
Organisations compétentes
II) Considérations générales
Définitions
III) Les produits chimiques
Fiches techniques sur les précurseurs
-1ère catégorie
- 2ème catégorie
- 3ème catégorie
IV) Des précurseurs vers la drogue
Exemples quantitatifs
Fabrication de la cocaïne
Exemples de formules
V) Méthodes de détournement
Procédés de fraude
Glissement tarifaire
Exemples de procédés de fraude
Démantèlement des laboratoires
VI) Bases juridiques
Convention de Vienne ; G.A.P.C. ; O.M.D. ; Réglementation européenne ; M.N.C.P.C. ; Loi n° 96-542 ; Déclaration de locaux ; Agrément ; Déclaration d'usage ; Déclaration de soupçons ; Infractions ; Sanctions ; Eléments figurant au procès-verbal ; Prélèvement d'échantillons ; Suggestions de méthodes de contrôle ; Action douanière ; L'Observatoire des Précurseurs
VII) Collaboration douane /police / MNCPC
Livraisons surveillées
Le renseignement