Historique
Document texte divers
Module d'intervention en matière de prévention sur les drogues et dépendances
Auteur(s) :
MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie) ;
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Année
2001
Page(s) :
108 p.
Langue(s) :
Français
Éditeur(s) :
Paris : MILDT
;
Paris : DGDDI
Domaine :
Plusieurs produits
Note générale :
Séminaire de formation des correspondants drogues et prévention de la douane, La Sauldre, du 13 au 15 juin 2001
Note de contenu :
SOMMAIRE
Présentation générale de l’administration des douanes
La politique de santé publique
La consommation : constat et situation actuelle
Pratiques de consommation
Les produits
L’application de la loi
1) - Le dispositif juridique national
a) - en matière de droit commun
b) - en matière douanière
2} - Un point de législation comparée
a) - la notion d'usage personnel et comparaisons internationales
b) - le récent projet de réforme belge concernant les stupéfiants
Les chiens de douane
L’organisation du trafic
Présentation générale de l’administration des douanes
La politique de santé publique
La consommation : constat et situation actuelle
Pratiques de consommation
Les produits
L’application de la loi
1) - Le dispositif juridique national
a) - en matière de droit commun
b) - en matière douanière
2} - Un point de législation comparée
a) - la notion d'usage personnel et comparaisons internationales
b) - le récent projet de réforme belge concernant les stupéfiants
Les chiens de douane
L’organisation du trafic