Auteur T. MOSIMANN

  Tris disponibles Ajouter le résultat à votre sélection

  Affiner la recherche

Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage

Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]

Plus d'info

Ajouter à la sélection

Document numérique

Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux antennes médicales de prévention du dopage

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; T. MOSIMANN | 2014
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - [...] l'antenne médicale de prévention du dopage de La Réunion, implantée au centre hospitalier universitaire de Saint-Pierre et placée sous la responsabilité du docteur Bruno Lemarchand, médecin du sport, est agréée.

Plus d'info

Ajouter à la sélection

Document numérique

Arrêté du 24 novembre 2014 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; T. MOSIMANN | 2014
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. – Peut faire l'objet des sanctions pénales mentionnées au I de l'article L.232-26 du code du sport la détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste menti[...]

Plus d'info

Ajouter à la sélection

Document numérique