Historique
Texte legislatif
Arrêté du 10 octobre 2008. Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 2 au 27 juin 2008 (Gestion 2008)
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Plusieurs produits / Several products
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Texte budgétaire
NOR :
BCFR0822514B
Date de Signature :
10/10/2008
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°237 du 10 octobre 2008, texte n° 53
Résumé :
EXTRAIT
Autorisation d'engagement accordée de 90 euros et crédit de paiement ouvert de 90 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 2 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 8 666 euros et crédit de paiement ouvert de 8 666 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 16 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 4 540 euros et crédit de paiement ouvert de 4 540 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 19 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 64 829 euros et crédit de paiement ouvert de 64 829 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 23 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 13 958 euros et crédit de paiement ouvert de 13 958 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 26 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 90 euros et crédit de paiement ouvert de 90 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 2 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 8 666 euros et crédit de paiement ouvert de 8 666 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 16 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 4 540 euros et crédit de paiement ouvert de 4 540 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 19 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 64 829 euros et crédit de paiement ouvert de 64 829 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 23 juin 2008.
Autorisation d'engagement accordée de 13 958 euros et crédit de paiement ouvert de 13 958 euros pour le programme 136 Drogue et toxicomanie via l'arrêté du 26 juin 2008.
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |