Auteur Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la santé et des sports | 2009
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - La première année des études de santé est commune aux études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et de sage-femme. Elle peut l'être également avec certaines formations paramédicales dans des conditions définies par ar[...]

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Décret n°2023-178 du 13 mars 2023 relatif aux services universitaires et interuniversitaires de santé étudiante

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2023
Texte legislatif

Les Services de santé étudiante (SSE) remplacent désormais les Services de Santé Universitaires (SSU). Ce décret élargit les missions des services autour de 3 axes principaux: la prévention, l'accès aux soins de premier recours et la veille san[...]

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Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires : Loi Hôpital Patients Santé Territoires (HPST)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la santé et des sports ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; B. HORTEFEUX ; X. DARCOS ; E. WOERTH ; V. PÉCRESSE ; R. BACHELOT-NARQUIN | 2009
Texte legislatif

EXTRAIT Article 93. I.-Le titre IV du livre III de la troisième partie du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° L'article L. 3342-1 est ainsi rédigé : Art.L. 3342-1. - La vente des boissons alcooliques à des mineurs est interdite.L[...]

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Plan cancer 2014-2019

Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2014
Rapport

Le troisième Plan cancer, lancé le 4 février 2014 par le président de la République, a pour ambitions de donner à chacun, partout en France, les mêmes chances de guérir et de mettre plus rapidement encore les innovations au service des malades. [...]

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