Auteur Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

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Circulaire n°2011-216 du 2 décembre 2011 relative à la politique éducative de santé dans les territoires académiques

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; Direction générale de l'enseignement scolaire (Paris, France) ; J. M. BLANQUER | 2011
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EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter les orientations nationales pour une politique éducative de santé dans les territoires académiques. Ces orientations s'appuient sur trois principes essentiels : la mise en œuvre systémati[...]

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Convention de partenariat [du 25 octobre 2011] entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; Comité national contre le tabagisme | 2011
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1 - Objet de la convention La présente convention de partenariat a pour objet de fixer les domaines de coopération et les engagements respectifs de chacun des signataires pour favoriser le développement d'actions en matière d'é[...]

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Loi n° 2012-158 du 1er février 2012 visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Ministère de la justice et des libertés ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère des sports ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; X. BERTRAND ; L. CHATEL ; V. PÉCRESSE ; F. MITTERRAND ; L. WAUQUIEZ ; D. DOUILLET | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 7. - I. ― Les deuxième et dernier alinéas du I de l'article 32 de la loi n°2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne sont supprimés. [...][...]

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Prévention des conduites addictives et animation : Prise en compte de la prévention des conduites addictives dans les formations aux diplômes d'État des encadrants de l'animation. Guide méthodologique à destination des organismes de formation

MILDT ; Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; Ministère des sports | 2012
Brochure

Ce guide est destiné aux organismes de formation aux diplômes d'État des encadrants de l'animation (BAFA, BAFD, BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS). Cet outil leur permettra de disposer de différents apports théoriques, réglementaires et pratiques sur l[...]

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