Historique
Rapport
La physionomie des contentieux selon les tribunaux correctionnels
Auteur(s) :
LEMERLE S. ;
MARIETTE V. ;
TIMBART, O.
Année
1995
Page(s) :
53 p.
Langue(s) :
Français
Éditeur(s) :
Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE)
Collection :
Etudes et Statistiques Justice, N°6
ISBN :
1240-1587
Domaine :
Plusieurs produits / Several products
Thésaurus géographique
FRANCE
Thésaurus mots-clés
JUSTICE
;
MODELE STATISTIQUE
;
CONDAMNATION
;
DELIT
;
LEGISLATION
;
SANCTION PENALE
Note générale :
Paris, Ministère de la justice, 1995, 53 p., ill.
Note de contenu :
ill.
Résumé :
FRANÇAIS :
L'étude compare les tribunaux correctionnels selon la structure des contentieux qu'ils ont eu à traiter au cours de l'année 1991. Ces contentieux sont appréhendés au travers des infractions que les juridictions sont amenées à sanctionner dans le cadre des condamnations qu'elles prononcent. Cette étude s'articule autour de trois parties : la structure des contentieux au plan national, la structure du contentieux variable selon les tribunaux correctionnels, et enfin une typologie des juridictions au regard de leur activité pénale. En ce qui concerne les infractions à la législation sur les stupéfiants, un tableau représente le poids relatif de l'infraction selon les juridictions, une carte de la France détaille le pourcentage par régions du poids de l'infraction dans le contentieux total, selon les tribunaux correctionnels et un deuxième tableau représente le poids de l'infraction dans l'activité des juridictions. [Résumé Toxibase]
L'étude compare les tribunaux correctionnels selon la structure des contentieux qu'ils ont eu à traiter au cours de l'année 1991. Ces contentieux sont appréhendés au travers des infractions que les juridictions sont amenées à sanctionner dans le cadre des condamnations qu'elles prononcent. Cette étude s'articule autour de trois parties : la structure des contentieux au plan national, la structure du contentieux variable selon les tribunaux correctionnels, et enfin une typologie des juridictions au regard de leur activité pénale. En ce qui concerne les infractions à la législation sur les stupéfiants, un tableau représente le poids relatif de l'infraction selon les juridictions, une carte de la France détaille le pourcentage par régions du poids de l'infraction dans le contentieux total, selon les tribunaux correctionnels et un deuxième tableau représente le poids de l'infraction dans l'activité des juridictions. [Résumé Toxibase]
Affiliation :
France. France.
Cote :
STAT