• Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide

Portail documentaire

Site OFDT
Historique
Se connecter
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos
Sélectionner un type de recherche

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Auteur M. COUVE DE MURVILLE

3 Documents disponibles écrits par cet auteur

  Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Décret n° 69-446 du 2 mai 1969 portant publication de la convention unique sur les stupéfiants du 30 mars 1961

Décret n° 69-446 du 2 mai 1969 portant publication de la convention unique sur les stupéfiants du 30 mars 1961

Ministère des affaires étrangères ; A. POHER ; M. COUVE DE MURVILLE ; M. DEBRE | 1969
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Loi n° 68-1124 du 17 décembre 1968 autorisant l'adhésion de la convention unique sur les stupéfiants de 1961

Loi n° 68-1124 du 17 décembre 1968 autorisant l'adhésion de la convention unique sur les stupéfiants de 1961

Premier ministre ; Ministère des affaires étrangères ; C. DE GAULLE ; M. COUVE DE MURVILLE ; M. DEBRE | 1968
Texte legislatif
EXTRAIT [...] Article unique. - Est autorisée l'adhésion à la convention unique sur les stupéfiants du 30 mars 1961 [...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Loi n°68-690 du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier

Loi n°68-690 du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier

Ministère de l'économie et des finances ; C. DE GAULLE ; M. COUVE DE MURVILLE ; F. ORTOLI | 1968
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 25. - [...] Afin d'assurer la coordination des actions de prévention, de traitement et de postcure dans chaque département, l'hôpital psychiatrique, le sanatorium, le préventorium et, le cas échéant, l'hôpital dont dépend le servie[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique

  1. première page
  2. page précédente
  3. 1
  4. page suivante
  5. dernière page

(1 - 3 / 3)

Par page :

  • 25
  • 50
  • 100
  • 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site