Auteur Direction de la circulation et de la sécurité routière

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Bilan du comportement des usagers de la route ; Les infractions au code de la route : Années 2004-2005-2006-2006-2007-2008-2009

Direction de la circulation et de la sécurité routière ; O. FORGET ; B. AMBROISE ; F. ASLANIAN | 2009
Rapport

Ce rapport dresse le bilan des infractions au code de la route par années. Il donne, département par département, les chiffres des infractions liées à l'alcoolémie et aux stupéfiants ainsi que les moyennes nationales.

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Circulaire n°2006-6 du 6 février 2006 relative la mise en oeuvre de la politique locale de sécurité routière en 2006

Direction de la circulation et de la sécurité routière ; Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; R. HEITZ | 2006
Texte legislatif

EXTRAIT Pour l'ensemble des départements, les actions engagées en 2006 devront permettre de : - conforter l'effort de structuration de la politique locale de sécurité routière, - développer l'action départementale sur les thèmes prioritaires [...]

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