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Cet avis, publié en complément du rapport Recommandations pour l'élaboration du 5e Programme national nutrition santé (PNNS 5) rendu public en juillet 2025, précise les recommandations du Haut Conseil de la santé publique relatives à la consomma[...]
Faisant suite à la première enquête nationale réalisée en 1996, la deuxième vague du Baromètre santé nutrition constitue une des principales sources d'information pour dresser le tableau actuel et suivre l'évolution des connaissances, attitudes [...]
Cette étude analyse les dynamiques de consommation à domicile de boissons froides, chaudes et alcoolisées. Elle apporte des clés de compréhension des évolutions de tendances, des préférences, et saisit les mouvements spécifiques selon des critèr[...]
Eau, thé, café, boissons sucrées, lactées, alcoolisées : quelles sont les boissons les plus consommées ? Qui les consomme ? A quel moment ? Ce chapitre analyse la consommation de boissons et les facteurs qui lui sont associés. Il présente aussi [...]
EXTRAIT La présente instruction a pour objet de présenter les conditions d'application de la taxe sur certaines boissons alcooliques dites "prémix", introduite par l'article 44 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la santé publique. [...]
EXTRAIT Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice des prix à[...]
Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice des prix à la conso[...]
Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice des prix à la conso[...]
EXTRAIT La présente instruction a pour objet de présenter les conditions d'application de la taxe sur certaines boissons alcooliques dites "prémix", introduite par l'article 44 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la santé publique. [...]
EXTRAIT Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans[...]
EXTRAIT La circulaire 34 SS avait autorisé les caisses régionales à subventionner des expériences-pilots dans quelques entreprises de leur circonscription. Les moyens financiers mis en oeuvre à cette fin se sont révélés peu importants pour que[...]
Ce rapport est le compte rendu détaillé de la quatrième enquête par sondage réalisée conjointement par l'INRA et l'ONIVINS sur la consommation du vin par les Français. La particularité de ce travail, est qu'il porte principalement sur l’analyse [...]
D'HAUTEVILLE F. ; J. P. LAPORTE ; MORROT G. ; SIRIEIX L. ; M. AYOUZ ; CIBENEL C. ; P. AIGRAIN ; BRUGIERE F. ; MELANI C. | 2001
RapportCe rapport est le compte rendu détaillé du dépouillement de la cinquième enquête réalisée en 2000, conjointement par l'INRA et l'ONIVINS, sur les comportements de la consommation de vins des Français. Cette étude se veut un outil de travail pour[...]
Créations des articles du code du travail ci-dessous : Art. R. 3231-16. − Une convention ou un accord collectif de travail ou le contrat de travail ne peut comporter de clauses prévoyant l'attribution, au titre d'avantage en nature, de boisso[...]
Ministère de la santé et des sports ; F. FILLON ; R. BACHELOT-NARQUIN ; M. ALLIOT-MARIE ; B. HORTEFEUX | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Il est ajouté, à l'article R. 3351-2 du code de la santé publique, deux alinéas ainsi rédigés : Le fait pour un débitant de boissons de ne pas proposer à prix réduit, dans des conditions équivalentes, les boissons non alcool[...]
Historique
