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Auteur P. BONNET

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Arrêté du 29 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2008 fixant pour 2009 les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prévus aux articles 402 bis, 403, 438 et 520 A du code général des impôts

Arrêté du 29 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2008 fixant pour 2009 les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prévus aux articles 402 bis, 403, 438 et 520 A du code général des impôts

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; P. BONNET | 2008
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Au II de l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2008, les mots : « au 1° et au 2° du II de l'article 403 » sont remplacés par les mots : « au 1° et au 2° du I de l'article 403 ».
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Document numeriques Document numérique
Diagnostic local sur l'usage de produits toxiques licites et/ou illicites à Saint-Claude réalisé dans le cadre d'une formation d'Adultes-Relais

Diagnostic local sur l'usage de produits toxiques licites et/ou illicites à Saint-Claude réalisé dans le cadre d'une formation d'Adultes-Relais

N. GRISET ; P. BONNET | 1995
Rapport
FRANÇAIS : A l'initiative du CCPD de St Claude, un groupe de réflexion sur les drogues a conduit à la formation d'adultes-relais, puis à un diagnostic local des usages d'alcool, de drogues et de médicaments. Il s'avère que la toxicomanie est u[...]
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Suivi sur trois ans d'une population de malades dépendants aux opiacés

Suivi sur trois ans d'une population de malades dépendants aux opiacés

SPOERRY A. ; MEZZAROBBA F. ; P. BONNET ; DEGRE A. | 2000
Périodique
FRANÇAIS : Objectif: L'étude prospective, réalisée par le service médical de l'assurance maladie du régime général de Pau de 1996 à 1999, visait a établir le bilan du suivi actif d'une population de patients traités en ville pour leur dépendanc[...]
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Typology of substance use in a nationally representative sample of French adolescents

Typology of substance use in a nationally representative sample of French adolescents

C. BONNAIRE ; P. BONNET ; S. SPILKA ; F. BECK | 2022
Dans Addiction Research and Theory (Vol.30, n°1, January 2022) Article : Périodique
Background: While typologies of substance use disorder are very informative, they are still scarcer. The aim of this study was to consider a classification system of substance use among adolescents based on types of substance used and levels of [...]
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