Auteur Commission des communautés européennes = Commission of the European communities

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Actes de la 1ère Biennale HCEIA

1ère Biennale HCEIA (30 novembre - 1er décembre 1989; Palais de l'Unesco, Paris) ; HCEIA, Organisateur de réunion ; Commission des communautés européennes = Commission of the European communities, Organisateur de réunion | 1990
Congrès

Réunis autour de quatre thèmes : - les avancées biologiques en alcoologie ; - l'alcool et le coeur ; - les enjeux économiques de l'alcool et de l'alcoolisation ; - l'alcool et la désocialisation, des experts européens font le point des conn[...]

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Communication COM(2005) 217 final du 25 mai 2005. Recommandation de la Commission concernant l’indépendance, l’intégrité et la responsabilité des autorités statistiques nationales et communautaire

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 2005
Texte legislatif

EXTRAIT La présente communication concernant l'indépendance, l'intégrité et la responsabilité des autorités statistiques nationales et communautaire, y compris la recommandation de la Commission jointe en annexe, correspond à la troisième ligne[...]

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Communication de la Commission concernant le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1993
Rapport

FRANÇAIS : Cette communication présente les propositions de la Commission dont le but est de poursuivre l'action de la Communauté en matière de santé publique. La communication est divisée en deux parties. La première présente le contexte de la[...]

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Communication de la Commission au Conseil du deuxième rapport sur la réduction de la demande de drogue dans la Communauté européenne

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1992
Rapport

"En 1990, le Conseil européen des chefs d'Etat et de Gouvernement a invité la Commission à présenter régulièrement au Conseil et aux ministres de la Santé un rapport sur les travaux réalisés dans les Etats membres en vue de réduire la demande de[...]

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Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen concernant un plan d'action de l'Union Européenne en matière de lutte contre la drogue (2000-2004)

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1999
Rapport

FRANÇAIS : L'ambition de ce Plan d'action est de fournir à l'Union Européenne des moyens appropriés pour combattre la drogue. Pour la réduction de la demande, l'UE doit mettre l'accent sur la prévention, liée aux activités de santé, d'éducatio[...]

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Communication de la commission au conseil et au parlement Européen sur le contrôle des nouvelles drogues de synthèse ("designer drugs")

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1997
Rapport

Tous les ans, des quantités importantes de nouvelles drogues synthétiques sont produites dans les Etats membres de l'Union européenne. La consommation de ces drogues est en hausse, notamment parmi les personnes très jeunes. Or non seulement cett[...]

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Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les résultats de l'évaluation finale de la stratégie et du plan d'action drogue de L'UE (2000-2004)

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 2004
Rapport

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Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur un Plan d'action drogue de l'UE (2005-2008)

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 2005
Document texte divers

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Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur un plan d'action «drogue» de l'Union européenne (2009-2012)

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 2008
Rapport

FRANÇAIS : En décembre 2004, le Conseil européen a approuvé à l'unanimité la stratégie antidrogue de l'UE (2005-2012)1, qui vise à garantir un niveau élevé de protection de la santé, de bien-être et de cohésion sociale, par la prévention et la[...]

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Décision 2008/264/CE de la Commission du 25 mars 2008 relative aux prescriptions de sécurité incendie auxquelles doivent satisfaire les normes européennes concernant les cigarettes conformément à la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; KUNEVA M. | 2008
Texte legislatif

EXTRAIT Les cigarettes sont des produits intrinsèquement dangereux car elles produisent de la chaleur et contiennent un matériau de combustion qui, lorsqu'il est allumé, continue à se consumer sur toute la longueur de la cigarette. Un des risqu[...]

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Deuxième rapport sur l'application de la directive relative aux produits du tabac : Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 2007
Rapport

L'article 11 de la directive 2001/37/CE du 5 juin 20011 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac ("l[...]

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Directive 2001/8/CE de la Commission du 8 février 2001 remplaçant l'annexe I de la directive 92/109/CEE du Conseil relative à la fabrication et à la mise sur le marché de certaines substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 2001
Texte legislatif

EXTRAIT Il convient d'appliquer la décision prise par la commission des stupéfiants des Nations unies, en mars 2000, visant à inclure la noréphédrine au tableau I de l'annexe de la convention des Nations unies de 1988. [...] Article premier. -[...]

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Directive 2003/101/CE de la Commission du 3 novembre 2003 modifiant la directive 92/109/CEE du Conseil relative à la fabrication et à la mise sur le marché de certaines substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; E. LIIKANEN | 2003
Texte legislatif

EXTRAIT [...] il convient d'appliquer la décision prise par la commission des stupéfiants des Nations unies, en mars 2001, visant à inclure l'anhydride acétique et le permanganate de potassium au tableau 1 de l'annexe de la convention des Natio[...]

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Document numérique

Directive européenne n°93/46/CEE du 22 juin 1993 de la commission remplaçant et modifiant les annexes de la directive 92109 CEE du conseil relative a la fabrication et a la mise sur le marche de certaines substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; M. BANGEMANN | 1993
Texte legislatif

Pour rendre effective la décision prise en avril 1992 par la commission des stupéfiants des Nations unies, il convient d'inclure le safrole, le pipéronal et l'isosafrole dans la liste des substances figurant au tableau I de l'annexe de la conven[...]

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European monitoring centre for drugs and drug addiction (EMCDDA). Feasibility study final report

Commission des communautés européennes = Commission of the European communities | 1993
Rapport

The feasibility of a tran-European network for monitoring drugs issues has been established on both technological and social-cognitive grounds. In the technological domain, it has been shown that centres throughout the European Community can be [...]

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