6 Documents disponibles écrits par cet auteur
L'ouvrage est destiné aux acteurs et institutions oeuvrant dans le domaine des toxicomanies en Europe et se propose de faire un bilan de l'approche criminelle du problème et de l'application des directives et traités existant au niveau internati[...]
FRANÇAIS : En Belgique, une analyse des pratiques policières et judiciaires sous l'angle des droits de l'homme amène à souhaiter une révision de la loi de 1975, qui accroît l'exclusion des toxicomanes. Par ailleurs, le fait de légiférer par voi[...]
FRANÇAIS : Cinq thèmes ont été choisis par les organisateurs de ce colloque afin de permettre une articulation des disciplines et une confrontation des idées nécessaires pour dégager, à partir des diverses pratiques européennes, les compétence[...]
Un changement de la législation concernant les drogues apparaît nécessaire et doit se préparer au plan international. Dans l'immédiat, il nous faut privilégier l'accueil et le traitement des toxicomanes dans une perspective de lutte contre l'exc[...]
Après un panorama complet des législations des pays européens en matière de trafic de drogues (définition de la notion de trafic, qualifications pénales, alternatives médicales et sanitaires, peines prévues et infligées, projets ou propositions [...]
Commission européenne = European Commission ; JUSTICE AND HOME AFFAIRES ; DRUGS COORDINATION ; A. DECOURRIERE | 2001
Rapport15 pays de l'Union Européenne apportent tour à tour leurs réponses concrètes aux problèmes juridiques posés par le trafic de stupéfiants : quelle est la réglementation applicable en matière de trafic au niveau national ; comment la notion de tra[...]
Historique
