Historique
Texte legislatif
Arrêté du 15 décembre 1992 relatif à la nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes
Modifié par :
- Arrêté du 5 mai 1994 portant nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes / Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville (1994)
- Arrêté du 8 septembre 1994 portant nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes / Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville (1994)
- Arrêté du 8 décembre 1994 portant nomination à la commission des stupéfiants et des psychotropes / Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville (1994)
Abrogé par :
Auteur(s) :
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Autres substances / Other substances
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
SANM9203220A
Date de Signature :
15/12/1992
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°297 du 22 décembre 1992, p.17542
Résumé :
Sont nommés en raison de leur compétence, membres de la commission des stupéfiants et psychotropes :
Membres titulaires :
M. Abadie (Eric), M. Afchain (Jacques), M. Cornier (Pierre), M. Carpentier (Jean), M. Edel (Yves), M. Dugarin (Jean), M. Gueler (Jean-François), Mme Jouglard (Jacqueline), M. Lagier (Georges), M. Lambert (Henri), M. Laqueuille (Xavier), M. Hautefeuille (Michel), M. Olievenstein (Claude), M. Puech (Alain), M. San Marco (Jean-Louis), M. Tignol (Jean), M. Bailly (Pierre), M. Vayssette (Joany).
Membres suppléants :
M. Amédée-Manesme (Olivier), M. Coqus (Jean-Claude), Mme Facy (Françoise), M. Beaupin (Alain), M. Gentillini (Marc), M. Charles Nicholas (Aymé), Mme Claquin-Colleter (Maryvonne), Mme Arditi (Jocelyne), M. Dally (Svlvain), M. Bourin (Michel), M. Loo (Henri), M. Delile (Jean-Michel), M. Valleur (Marc), M. Montastruc (Jean-Louis), M. Sambuc (Roland), M. Touzeau (Didier), M. Gatineau (Jacques), M. Audhoui (Jean-Luc).
Sont désignés respectivement président et vice-président de la commission : M. le professeur Lagier (Georges), M. le docteur Dugarin (Jean).
Sont désignés au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes : M. Blanchard (Jean-Charles), M Gubler (Dominique).
Membres titulaires :
M. Abadie (Eric), M. Afchain (Jacques), M. Cornier (Pierre), M. Carpentier (Jean), M. Edel (Yves), M. Dugarin (Jean), M. Gueler (Jean-François), Mme Jouglard (Jacqueline), M. Lagier (Georges), M. Lambert (Henri), M. Laqueuille (Xavier), M. Hautefeuille (Michel), M. Olievenstein (Claude), M. Puech (Alain), M. San Marco (Jean-Louis), M. Tignol (Jean), M. Bailly (Pierre), M. Vayssette (Joany).
Membres suppléants :
M. Amédée-Manesme (Olivier), M. Coqus (Jean-Claude), Mme Facy (Françoise), M. Beaupin (Alain), M. Gentillini (Marc), M. Charles Nicholas (Aymé), Mme Claquin-Colleter (Maryvonne), Mme Arditi (Jocelyne), M. Dally (Svlvain), M. Bourin (Michel), M. Loo (Henri), M. Delile (Jean-Michel), M. Valleur (Marc), M. Montastruc (Jean-Louis), M. Sambuc (Roland), M. Touzeau (Didier), M. Gatineau (Jacques), M. Audhoui (Jean-Luc).
Sont désignés respectivement président et vice-président de la commission : M. le professeur Lagier (Georges), M. le docteur Dugarin (Jean).
Sont désignés au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes : M. Blanchard (Jean-Charles), M Gubler (Dominique).
Exemplaires
| Disponibilité |
|---|
| aucun exemplaire |