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Les Français sont demandeurs d'une plus grande transparence sur les questions de santé. Ils sont également désireux de participer aux décisions qui les concernent dans ce domaine. Cela a été un des principaux enseignements que les pouvoirs publi[...]
A. MAMECIER ; F. BOUTET-WAISS ; P. NAVES ; Y. RAVARY ; J. SALLE ; P. VIENNE ; IGAS ; IGEN ; Inspection générale de l'Administration, de l'Education nationale et de la Recherche | 2004
RapportCe rapport à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à M. le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, à M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire a été réalisé sur la base de co[...]
LUX M. G. ; HOREL C. ; M. RIBEIRO ; C. ROSTAND ; MOUCHARD P. ; P. VIENNE ; IGA ; IGPN ; IGSJ ; IGAS | 2008
RapportValérie Létard, Secrétaire d'Etat à la solidarité, a saisi en novembre 2007, l'IGAS, l'IGSJ et l'IGA qui s'est adjoint le concours de l'IGPN, d'une mission tendant à évaluer le plan global 2005-2007 de lutte contre les violences faites aux femme[...]
Ce rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) et de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été rendu aux ministères en octobre 2024. Il note que les HSA, expérimentées en France depuis 2016, apportent des bénéfices [...]
Depuis l'entrée en vigueur de la loi dite Evin du 10 janvier 1991 et du décret d'application sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics (29 mai 1992), le rapport de la société au tabagisme a considérablement changé. Le rapport présente n[...]
Y. BERTRAND ; J. Y. LE GALLOU ; B. ROUSSILLE ; F. THOMAS ; H. PODEVIN ; P. RIOU ; M. MARION ; Inspection de la Gendarmerie nationale ; IGA ; IGAS ; Inspection générale des services judiciaires | 2008
RapportDans ce rapport, la mission interministérielle évalue la pertinence et l'efficacité du dispositif actuel de prise en charge des personnes trouvées en état d'ivresse manifeste sur la voie publique ainsi que son coût pour les services. Elle formul[...]
Dans son rapport annuel 2003, l'Inspection générale des affaires sociales examine les enjeux de la prévention et propose un diagnostic sur l'adaptation du système de santé aux exigences de cette dimension majeure de la santé publique. Elle procè[...]
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