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Auteur POSTEL-VINAY D.

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Circulaire DGS/SD2/2C du 5 mars 1991 relative à l'utilisation du système du tiers délégué par les centres de postcure pour toxicomanes

Circulaire DGS/SD2/2C du 5 mars 1991 relative à l'utilisation du système du tiers délégué par les centres de postcure pour toxicomanes

Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale ; DGS ; POSTEL-VINAY D. ; B. ROUSSELLE | 1991
Texte legislatif
EXTRAIT Comme suite à la lettre ministérielle du 30 juillet 1990, vous trouverez ci-joint une circulaire établie le 12 septembre 1990 par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés à l'intention des caisses primaires e[...]
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