Auteur L. DAVENAS

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Conséquences judiciaires et financières de l'accident du salarié sous l'emprise d'une substance psychoactive

L. DAVENAS ; G. PEPIN | 2002
Dans Annales de Toxicologie Analytique (Vol.14, n°1, 2002) Article : Périodique

FRANÇAIS : Dans trois cas, nous étudierons la responsabilité de salariés sous l'emprise de produits psychoactifs (alcool et cannabis par exemple) pendant leur activité professionnelle. Les principes retenus à ce jour par les juridictions sont [...]

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Les drogués

X. LAQUEILLE ; G. LECLAIR ; L. DAVENAS ; MENGA J. ; C. SAMET | 1995
Chapitre

FRANÇAIS : Ce chapitre intitulé "Les drogues" fait partie des interventions prononcées lors du colloque "La ville - Peurs et espérances" organisé par la Société générale des prisons et de législation criminelle, en mars 1994, à la Cour de cassa[...]

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