Historique
FRANÇAIS :
L'année 2003 a enregistré une baisse spectaculaire des indicateurs d'accidentologie. Preuve qu'il est possible de rendre les routes plus sûres, même si des progrès restent à faire. (Résumé de la revue.)
Auteur R. HEITZ
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Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; R. HEITZ ; G. CERUTTI ; F. MONGIN | 2006
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Sont suspendues pour une durée d'un an l'importation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux des éthylotests électroniques destinés aux usagers de la route qui donnent des résultats faussement négatifs en ce qui [...]
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de préciser les principales dispositions et procédures applicables dans les lieux à usage collectif des sites de l'administration centrale du ministère de la Justice. [...] La présente circulaire s'[...]
Direction de la circulation et de la sécurité routière ; Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ; R. HEITZ | 2006
Texte legislatifEXTRAIT Pour l'ensemble des départements, les actions engagées en 2006 devront permettre de : - conforter l'effort de structuration de la politique locale de sécurité routière, - développer l'action départementale sur les thèmes prioritaires [...]
