Mots-clès : SECURITE

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L'activité de la sécurité publique en matière de lutte contre les stupéfiants

Direction centrale de la sécurité publique ; Direction générale de la police nationale | 2010
Chapitre

Les trafics de stupéfiants, fortement attractifs pour les malfaiteurs en raison des profits importants qui sont dégagés, gangrènent les secteurs les plus défavorisés du territoire national et accroissent les difficultés des quartiers les plus se[...]

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Afghanistan opium survey 2011

ONUDC / UNODC | 2012
Rapport

The Afghanistan Opium Survey is implemented annually by the United Nations Office on Drugs and Crime (UNODC) and, since 2003, in collaboration with the Afghan Government. The survey team collects and analyses information on the location and exte[...]

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Afghanistan opium survey 2011 - Winter rapid assessment

ONUDC / UNODC | 2011
Rapport

In 2011, the Opium Winter Assessment has been divided into two phases. The first phase was carried out in December 2010 and January 2011 and covered the Central, Eastern, Southern and Western region, where opium is sown in fall 2010. A second ph[...]

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Afghanistan opium survey 2012. Opium risk assessment for all regions (Phase 1 & 2)

ONUDC / UNODC | 2012
Rapport

In 2012, the Opium Risk Assessment is carried out in two phases similar to last year. The first phase was carried out in December 2011 and January 2012 and covered the Central, Eastern, Southern and Western region, where opium is sown in fall 20[...]

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Afghanistan opium survey 2013

ONUDC / UNODC | 2013
Rapport

Key findings [Extracts]: * The total area under opium poppy cultivation in Afghanistan in 2013 was estimated at 209,000 hectares, a 36% increase from the previous year. * The vast majority (89%) of opium cultivation took place in nine province[...]

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Afghanistan opium survey 2014. Cultivation and production

ONUDC / UNODC | 2014
Rapport

Key findings [Extracts]: The total area under opium poppy cultivation in Afghanistan was estimated at 224,000 hectares in 2014, a 7% increase from the previous year. * The vast majority (89%) of opium cultivation took place in nine provinces i[...]

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Afghanistan opium survey 2017. Challenges to sustainable development, peace and security

ONUDC / UNODC | 2018
Rapport

FRANÇAIS : Le rapport souligne que la production record d'opium crée de multiples défis pour l'Afghanistan, les pays voisins et de nombreux autres pays. Elle a entraîné une expansion rapide de l'économie illégale en Afghanistan. D'une valeur de[...]

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Afghanistan opium survey Opium risk assessment 2013

ONUDC / UNODC | 2013
Rapport

In the Southern region, the Risk Assessment indicated that the largest opium cultivating provinces, Hilmand and Kandahar, are likely to see an increase in opium cultivation due to the current high price of opium and to compensate the low opium y[...]

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Alcool, addictions et travail. Quelle obligation de prévention en entreprise ? Place du dépistage

S. FANTONI-QUINTON ; K. KARA-PEKETI ; P. FRIMAT | 2011
Dans Alcoologie et Addictologie (Tome 33, n°1, Mars 2011) Article : Périodique

FRANÇAIS : Au nom d'une meilleure protection de la santé et de la sécurité au travail, la prévention des risques (Dir. CEE n°89-391 du 12 juin 1989) est devenue une préoccupation majeure des pouvoirs publics et des acteurs privés. Cette questio[...]

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Alcool, cannabis... au travail : les enjeux de le prévention

DURCY M. | 2006
Périodique

FRANÇAIS : Susceptible de provoquer des troubles de la vigilance, de la mémoire immédiate, de l'équilibre... la consommation excessive de substances psychoactives peut avoir de graves conséquences sur les comportements au travail. Ce sujet n'es[...]

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Arrêté du 11 décembre 2008 portant désignation des autorités qualifiées pour la sécurité des systèmes d'information dans les services de l'administration centrale, les services déconcentrés, les organismes et établissements sous tutelle du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et du ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; J. M. BERTRAND | 2008
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Sont désignés autorités qualifiées pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI), en administration centrale et pour l'ensemble des ministères sociaux, les titulaires des fonctions suivantes : [...] le secrétaire génér[...]

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Arrêté du 12 mars 2013 relatif aux substances, préparations, médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation des stupéfiants dans les établissements de santé, les groupements de coopération sanitaire, les groupements de coopération sociale et médico-sociale, les établissements médico-sociaux mentionnés à l'article R. 5126-1 du code de la santé publique et les installations de chirurgie esthétique satisfaisant aux conditions prévues à l'article L. 6322-1 de ce même code et disposant d'une pharmacie à usage intérieur

Ministère des affaires sociales et de la santé ; M. TOURAINE | 2013
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 2. - [...] L'administration de tout médicament classé comme stupéfiant ou soumis à la réglementation des stupéfiants fait l'objet d'un enregistrement sur un état récapitulatif d'administration des stupéfiants mentionnant les donnée[...]

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Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; Ministère délégué au budget et à la réforme de l'Etat ; F. BAROIN ; J. F. COPÉ | 2007
Texte legislatif

EXTRAITS : Art. 6. - Demandes d'ouverture d'un casino et demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation de jeux après adoption d'un nouveau cahier des charges. [...] Le dossier comprend les pièces suivantes, en double exemplaire : [...]

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Document numérique

Arrêté du 22 février 1990 relatif aux conditions de détention des substances et préparations classées comme stupéfiants

Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale ; M. T. FUNEL | 1990
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1er. - Les substances et préparations classées comme stupéfiants doivent être détenues dans des armoires ou locaux fermant à clef et munis d'un système d'alerte ou de sécurité renforcé contre toute tentative d'effraction. Toute [...]

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Arrêté du 29 juillet 2003 portant application de l'article 414 du code des douanes et de l'article 282 du code des douanes applicable à Mayotte

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | 2003
Texte legislatif

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