Mots-clès : NOUVELLE CALEDONIE

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L'abus de Daturas et de Kava en Nouvelle Calédonie : une pratique inquiétante

Y. BARGUIL ; S. MERMOND ; P. KINTZ ; M. VILLAIN ; E. CHOBLET ; V. CIRIMELE ; P. CABALION ; D. DUHET ; J. Y. CHARLOT | 2006
Dans Annales de Toxicologie Analytique (Vol.18, n°1, 2006) Article : Périodique

FRANÇAIS : En Nouvelle-Calédonie (N-C), pays français du Pacifique Sud-Ouest, deux tendances inquiétantes émergent et ne doivent pas être ignorées : les consommations de daturas, appelées Herbe du Diable, et celle abusive dune boisson tranquil[...]

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Arrêté du 19 novembre 2013 complétant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants et des analyses et examens prévus par le code de la route

Ministère des affaires sociales et de la santé ; M. TOURAINE ; C. TAUBIRA ; M. VALLS ; V. LUREL | 2013
Texte legislatif

Cet arrêté étend aux trois collectivités d'outre-mer du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna) les dispositions fixées par l'arrêté du 5 septembre 2001 pour le dépistage de l'usage de stupéfiants et pour les ana[...]

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Atlas régional des consommations de produits psychoactifs des jeunes Français : exploitation régionale de l'enquête ESCAPAD 2002/2003

F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2005
Rapport

Mise en place par l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2000, l'enquête ESCAPAD a considérablement contribué à améliorer les connaissances sur les consommations de substances psychoactives des jeunes Français. En interrogean[...]

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Cannabis, alcool, tabac et autres drogues à la fin de l'adolescence : usages et évolutions récentes - ESCAPAD 2003

F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2004
Dans Tendances (n°39, Septembre 2004) Article : Périodique

FRANÇAIS : Les données de l'enquête ESCAPAD, menée auprès des adolescents passant leur Journée d'appel de préparation à la Défense (JAPD), complètent celles du Baromètre santé (enquête menée chez les adultes avec l'INPES) et de l'enquête ESPAD[...]

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Circulaire du 11 mars 2008 relative à la déclinaison ultramarine des objectifs 2008 en matière de sécurité intérieure

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; M. ALLIOT-MARIE | 2008
Texte legislatif

EXTRAIT Ma circulaire visée en référence vous a exposé les objectifs et priorités d'actions que j'ai assignés dans le domaine de la sécurité à l'ensemble du territoire national, métropolitain comme ultramarin, pour l'année 2008. Les orientatio[...]

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Circulaire du 23 mai 2011 relative à l'application des dispositions relatives à la garde à vue de la loi n°2011-392 du 14 avril 2011 relative à la garde à vue

Ministère de la justice et des libertés ; M. CAILLIBOTTE | 2011
Texte legislatif

EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter les nouvelles dispositions relatives à la garde à vue, tout en rappelant les anciennes dispositions toujours en vigueur, afin de dresser un tableau du régime applicable à la garde à vue à[...]

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Consommation d'alcool et violences à l'encontre des femmes en Nouvelle-Calédonie

C. HAMELIN ; C. SALOMON ; P. GOLDBERG ; SITTA R. ; D. CYR ; M. GOLDBERG | 2005
Dans Cahiers de l'IREB (Les) (n°17, 2005) Article : Périodique

Nos recherches anthropologiques en Nouvelle-Calédonie sur les rapports sociaux de sexe, appelés aussi rapports de genre, nous ont amenées à entreprendre, dans le prolongement de l'Enquête nationale sur les violences envers les femmes en France ([...]

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Tendances, n°43 - Juin 2005 - Consommation de produits psychoactifs des jeunes Français : une approche régionale : Exploitation de l'enquête ESCAPAD 2002/2003 en métropole et outre-mer

F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2005
Bulletin : Périodique

FRANÇAIS : Depuis sa mise en place en 2000, l'enquête ESCAPAD qui mesure les consommations de substances psychoactives auprès des jeunes Français de 17 et 18 ans a permis de considérablement renforcer le dispositif d'observation des usages de [...]

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Le contrôle du tabac en France d'Outre-Mer. Etat des lieux de l'application de la Convention-Cadre de l'OMS pour la lutte anti-tabac [CCLAT]. Annuaire des acteurs

Alliance contre le tabac | 2009
Rapport

Grâce à son appel à projets de 2007, l'Institut National du Cancer - INCa, a souhaité proposer aux associations françaises impliquées dans le contrôle et le traitement de la dépendance du tabac, d'étudier plus avant la situation en France d'Outr[...]

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Décret n°2004-1026 du 29 septembre 2004 portant modification du code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) pris pour l'application des articles 706-81 et suivants de ce code relatifs à l'habilitation des agents chargés de participer à des opérations d'infiltration et des articles 706-99, relatif à la sonorisation et à la fixation d'image de certains lieux ou véhicules

Ministère de la Justice | 2004
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - Dans le chapitre 1er du titre Ier du livre Ier de la troisième partie du code de procédure pénale (Décrets), il est inséré une section supplémentaire ainsi rédigée : Section IV - Des procédures d'infiltration, des sonorisa[...]

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Décret n°2005-349 du 7 avril 2005 modifiant le décret n°2002-999 du 17 juillet 2002 relatif aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte contre la délinquance

Ministère de l'outre-mer ; B. GIRARDIN | 2005
Texte legislatif

EXTRAIT Il est créé en Polynésie française un conseil de prévention présidé par le haut-commissaire. [...] Les membres du conseil de prévention sont répartis en quatre collèges : [...] Le quatrième est composé de personnalités qualifiées oeuvra[...]

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Décret n°2006-736 du 26 juin 2006 relatif à la lutte contre le blanchiment de capitaux et modifiant le code monétaire et financier (partie réglementaire)

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; T. BRETON ; N. SARKOZY ; P. CLÉMENT ; X. BERTRAND ; F. BAROIN ; J. F. COPÉ ; P. BAS | 2006
Texte legislatif

EXTRAIT Art. R. 562-1. - Tout organisme financier mentionné à l'article L. 562-1 communique à la cellule TRACFIN et à l'autorité de contrôle l'identité de ses dirigeants ou préposés normalement habilités à faire la déclaration prévue à l'articl[...]

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Décret n° 2011-134 du 1er février 2011 relatif à l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

Premier ministre ; Ministère de la justice et des libertés ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; F. FILLON ; M. MERCIER ; C. LAGARDE ; F. BAROIN | 2011
Texte legislatif

Ce décret décrit le fonctionnement interne de l'AGRASC (Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués) : composition et missions du Conseil d'administration, missions du directeur général et du secrétaire général, modalité[...]

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Décret n°2012-374 du 16 mars 2012 portant extension en Nouvelle-Calédonie de diverses dispositions relatives à l'ordre public, au droit électoral et à l'état civil

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; M. L. PENCHARD ; C. GUÉANT ; V. PÉCRESSE | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Modalités d'application en Nouvelle-Calédonie de dispositions de la loi du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité en matière de manifestations à caractère culturel ou sportif, de dispositions du code él[...]

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Décret n° 2013-9 du 3 janvier 2013 portant extension et adaptation à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de la route relatives à la conduite sous l'influence de substances ou de plantes classées comme stupéfiants

Ministère des outre-mer | 2013
Texte legislatif

EXTRAIT L'article L. 235-2 du code de la route prévoit que les officiers ou agents de police judiciaire fassent procéder, sur le conducteur ou l'accompagnateur de l'élève conducteur, à des épreuves de dépistage de produits stupéfiants en cas d'[...]

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