Mots-clès : FRANCHE-COMTE

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Jalons pour la Prévention, n°4 - Décembre 1995 - Activités physiques et sportives

P. GUETTE ; A. VULBEAU, Personne interviewée ; C. PITOIS-EL AZIZ, Intervieweur ; A. BLONDÉ | 1995
Bulletin : Périodique

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Arrêté du 10 août 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté

Ministère des sports | 2018
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté relevant du centre hospitalier universitaire de Dijon. Article 2. - L'antenne médicale[...]

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Arrêté du 12 novembre 2014 fixant pour 2014 les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes | 2014
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2014 conformément au t[...]

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Arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage

Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]

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Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes | 2015
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2015 conformément au t[...]

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Arrêté du 19 août 2016 fixant pour 2016 les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles

Ministère des affaires sociales et de la santé | 2016
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques sont fixées pour 2016 conformément au t[...]

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Arrêté du 20 février 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Franche-Comté

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. LAURENT ; A. PODEUR | 2007
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Franche-Comté implantée dans le service de psychiatrie de l'adulte du centre hospitalier universitaire de Besançon est renouvelé à compter du 1er jan[...]

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Atlas régional des consommations de produits psychoactifs des jeunes Français : exploitation régionale de l'enquête ESCAPAD 2002/2003

F. BECK ; S. LEGLEYE ; S. SPILKA | 2005
Rapport

Mise en place par l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2000, l'enquête ESCAPAD a considérablement contribué à améliorer les connaissances sur les consommations de substances psychoactives des jeunes Français. En interrogean[...]

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Lien externe

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Bilan des actions menées dans le cadre de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie. Suivi du séminaire de Toulouse. Education pour la santé

D. ALLEMANN | 2000
Rapport

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Les champignons hallucinogènes

1983
Rapport

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Circulaire du 28 mars 2003 relative aux terrains destinés aux rassemblements de musique techno

Ministère de l'intérieur, de la sécurité interieure et des libertés locales ; C. GUÉANT | 2003
Texte legislatif

EXTRAIT [] je vous ai demandé de me faire parvenir, à raison de deux terrains au minimum par région, une liste de terrains appartenant à l'État (aérodromes et terrains militaires désaffectés notamment), à des collectivités locales, à des établi[...]

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Circulaire du 30 décembre 2002 relative aux terrains destinés aux raves et free-parties

Ministère de l'Intérieur ; D. CANEPA | 2002
Texte legislatif

EXTRAIT [] je vous confirme la nécessité de m'adresser dans les meilleurs délais, à raison de deux terrains au minimum par région, une liste des terrains appartenant à l’État (terrains militaires désaffectés notamment) ou à des collectivités ou[...]

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Circulaire DGS/SP3/DH/EO2 n°99-346 du 15 juin 1999 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes toxicomanes

Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; J. LENAIN ; E. MENGUAL | 1999
Texte legislatif

Afin d'améliorer l'accueil et la prise en charge des personnes toxicomanes à l'hôpital, le développement des équipes de liaison doit être poursuivi. Un véritable partenariat doit être recherché auprès des autres structures spécifiques toxicomani[...]

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Instruction DGS/SP3/DSS/CNAM n°2018-125 du 22 juin 2018 relative au dispositif de soutien par le fonds de lutte contre le tabac aux actions nationales prioritaires et aux programmes régionaux de réduction du tabagisme

Ministère des Solidarités et de la Santé ; DGS | 2018
Texte legislatif

La présente instruction a pour objet de présenter aux ARS [agences régionales de santé] le dispositif de soutien, par le fonds de lutte contre le tabac, aux Programmes régionaux de Réduction du Tabagisme [P2RT] ainsi qu'à la déclinaison régional[...]

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Les patients vus dans les centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie (CHAA) : évaluation épidémiologique

F. FACY ; V. ROBERT ; L. GUYON ; J. F. MAURIN | 2000
Périodique

FRANÇAIS : En France, les Centres d'Hygiène Alimentaire et d'Alcoologie (CHAA) ont mis en place un dispositif de soins spécialisés pour les personnes alcooliques. Pour apprécier ce dispositif nous avons décrit, en collaboration avec l'Associati[...]

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